MPG.eBooks - Author Search Results

101

État des dépenses publiques de l'année 1791 : publié au nom du Comité des finances, et suite de son rapport du 6 février 1791

Published 1791

De l'Imprimerie nationale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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102

Rapport fait à l'Assemblée nationale, dans la séance du soir, le 23 janvier 1790 : au nom du Comité des rapports, sur la procédure Prévôtale de Marseille

by Maury, Jean Siffrein
Published 1790

De l'Imp. de la veuve Delaguette

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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103

Résumé du mémoire remis au Comité des assignats sur les divers moyens de les rendre inimitables

Published 1790

s.n

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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104

Rapport fait au nom du Comité central de liquidation, sur l'affaire de MM. Haller & le Couteulx de La Norraye : relative à la liquidation des actions de la Compagnie des Indes

by Camus, Armand-Gaston
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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105

Rapport du projet du canal de navigation, présenté a l'Assemblée nationale par le Sieur Brullée

by Poncin, Placide-Antoine-Joseph
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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106

Rapport sur les exceptions relatives à l'exécution du tarif des droits de traites : décrété par l'Assemblée nationale

Published 1791

De l'Imprimerie nationale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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107

Rapport présenté a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, tant sur la suppression des Chambres du commerce : des inspecteurs des manufactures, & de t...

Published 1791

De l'Imprimerie nationale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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108

Mémoire sur la mendicité : présenté à l'Assemblée nationale

by Papion, Pierre Julien François
Published 1791

Cussac

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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109

Inventaire des diamans de la couronne, perles, pierreries, tableaux, pierres gravées, et autres monumens des arts & des sciences existans au garde-meuble : inventaire fait en confo...

by Bion, Jean-Marie
Published 1791

Impr. nationale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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110

Lettre de Mr. le marquis de Bouillé, général de l'armée françoise sur la Meuse, la Moselle & la Sarre, à l'Assemblée nationale

by Bouillé, François-Claude-Amour
Published 1791

B. Le Franco

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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111

Canal de navigation décrété par l'Assemblée nationale, les 19, 21 octobre et 9 novembre 1790, sanctionné par le roi, le 30 janvier 1791, en faveur du Sr. Brullée : prospectus

by Brullée, Jean-Pierre
Published 1791

l'Imprimerie de l'Administration du Canal de Paris

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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112

Rapport fait au nom des comités des finances, d'agriculture & commerce, des domaines, & de mendicité, le 16 juin 1791 : Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

by La Rochefoucauld-Liancourt, François-Alexandre-Frédéric
Published 1791

Impr. nationale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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113

Projet de décret sur la caisse de l'extraordinaire

Published 1790

De l'Imprimerie nationale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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114

Projet de décret sur l'ordre de la délivrance des mandats à l'administration de la caisse de l'extraordinaire : & sur celui des paiemens à la même caisse

Published 1790

De l'Imprimerie nationale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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115

Discours prononcé dans la séance du 28 juin au soir ... sur le commerce de l'Inde

by Nairac, Pierre-Paul
Published 1790

De l'Imprimerie Nationale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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116

Rapport fait au nom du Comité de l'imposition sur la contribution foncière

Published 1790

Chez Baudouin

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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117

Projets de décrets sur les milices auxiliaires & les travaux publics : avec des observations sur la Police générale du royaume, sur un plan d'impôt territorial, la capitation, le t...

by Pawlet, Fleury Paulet
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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118

De la nécessité et des moyens d'occuper avantageusement tous les gros ouvriers

by Boncerf, Pierre-François
Published 1791

De l'Imprimerie de Seguy-Thiboust

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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119

Troisième rapport du Comité de mendicité, sur les bases de répartition des secours dans les différens départemens, districts et municipalités : de leur administration et du systême...

by La Rochefoucauld-Liancourt, François-Alexandre-Frédéric
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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120

Rapport de la procédure du Chatelet ; sur l'affaire des 5 et 6 octobre : fait a l'Assemblée nationale

by Chabroud, Jean-Baptiste Charles
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”