MPG.eBooks - Author Search Results

61

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur les encouragemens pécuniaires à accorder à l'agriculture, aux manufactures, à la navigation...

by Roussillon, Pierre
Published 1791

s.n

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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62

Projet de décret sur la fabrication d'une monnoie faite avec le métal des cloches

by Milet-Mureau, Louis Antoine
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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63

Opinion de M. Milet de Mureau, député de Toulon, sur la fabrication d'une monnoie faite avec le métal des cloches : prononcée dans la séance du 20 juin 1791

by Milet-Mureau, Louis Antoine
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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64

État des dépenses publiques de l'année 1791 : publié au nom du Comité des finances, et suite de son rapport du 6 février 1791

Published 1791

De l'Imprimerie nationale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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65

Rapport fait au nom du Comité d'alienation sur le mode de paiement des domaines nationaux, le 10 septembre 1790

by La Rochefoucauld-d'Enville, Louis-Alexandre
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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66

Question importante a résoudre par l'Assemblée nationale

Published 1790

Veuve Desaint

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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67

Discours sur les assignats

by Pétion, Jérôme
Published 1790

Chez Baudouin

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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68

Discours de M. Petion de Villeneuve, sur l'établissement de caisses territoriales en France : suivi d'un projet de décret

by Pétion, Jérôme
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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69

Articles additionnels au décret du 3 mars : sur l'emploi de l'argenterie des eglises & communautés, proposés par le Comité d'aliénation

Published 1791

s.n

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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70

Projet de décret pour acquitter la dette exigible : et subvenir aux besoins actuels du service public, proposé à l'Assemblée nationale, le 29 septembre 1790

by Périsse, Jean-Baptiste
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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71

Mémoires sur les finances du royaume : présentés à l'Assemblée nationale, à la séance du 9 septembre 1791, au nom du Comité des finances

by Montesquiou-Fezensac, Anne-Pierre
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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72

Second rapport fait au nom du Comité des contributions publiques : sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques, & à celles des départemens pour l'année 1791

by La Rochefoucauld-Liancourt, François-Alexandre-Frédéric
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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73

Rapport du Comité d'agriculture et de commerce, présenté a l'Assemblée nationale

by Goudard, Pierre-Louis
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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74

Projet de décret présenté a l'Assemblée nationale, par le Comité des monnoies, à la suite de son premier rapport

Published 1790

De l'Imprimerie nationale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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75

Opinion de M. Du Pont, député de Nemours, sur le projet de créer pour dix-neuf cents millions d'assignats-monnoie, sans intérêt : exposée à l'Assemblée nationale le 25 septembre 17...

by Du Pont de Nemours, Pierre Samuel
Published 1790

Chez Baudouin

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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76

Observations sur les questions relatives au département des ponts et chaussées : qui ont été discutées à la séance de l'Assemblée nationale du 5 juin 1790, et ajournées à la fin du...

Published 1790

s.n

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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77

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité des monnoies : le 11 juillet 1791

by Belzais-Courménil, Nicolas-Bernard-Joachim-Jean
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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78

Découverte pour transporter les assignats d'une ville à une autre : sans courir les risques du brigand et en conservant à la poste tous ses avantages

Published 1791

De l'Imprimerie de la Société littéraire

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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79

A l'Assemblée nationale

by Dubu de Longchamps, Jean-François
Published 1790

s.n

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

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80

Réponse a l'objection faite aux maîtres de poste : sur le décret du 22 août 1790, & sur leur offre de 5000 chevaux d'artillerie

by Dubu de Longchamps, Jean-François
Published 1790

s.n

“...France Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”