MPG.eBooks - Author Search Results

1

Opinion de M. le duc de Brissac sur le projet de loi relatif à l'exportation des grains

by Brissac, Augustin-Marie-Paul-Pétronille-Timoléon de Cossé
Published 1814

P. Didot

“...France Chambre des pairs...”

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2

Opinion de M. le comte Cornudet sur le projet de loi relatif à l'exportation des grains

by Cornudet des Chaumettes, Joseph
Published 1814

P. Didot

“...France Chambre des pairs...”

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3

Opinion de M. le comte Depere sur le projet de loi relatif à l'exportation des grains

by Depère, Mathieu
Published 1814

P. Didot

“...France Chambre des pairs...”

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4

Opinion de M. le comte Berthollet sur le projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers

by Berthollet, Claude-Louis
Published 1814

P. Didot

“...France Chambre des pairs...”

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5

Opinion de M. le comte Boissy d'Anglas sur le projet de loi relatifà l'exportation des grains

by Boissy d'Anglas, François-Antoine
Published 1814

P. Didot

“...France Chambre des pairs...”

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6

Opinion de M. le duc de la Vauguyon sur le projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers

by La Vauguyon, Paul-François de Quélen de Stuer de Caussade
Published 1814

P. Didot

“...France Chambre des pairs...”

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7

Opinion de M. le duc de la Rochefoucauld sur le projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers

by La Rochefoucauld-Liancourt, François-Alexandre-Frédéric
Published 1814

P. Didot

“...France Chambre des pairs...”

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8

Opinion de M. le comte de Villemanzy, sur le projet de loi relatif à l'importation et à l'exportation des grains

by Villemanzy, Jacques-Pierre Orillard
Published 1814

P. Didot

“...France Chambre des pairs...”

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9

Opinion de M. le comte Laplace, sur le projet de loi relatif à l'exportation des grains

by Laplace, Pierre Simon
Published 1814

P. Didot

“...France Chambre des pairs...”

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10

Opinion de M. le comte Cornet sur le projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers

by Cornet, Mathurin-Augustin
Published 1814

P. Didot

“...France Chambre des pairs...”

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11

Mémoire à l'appui de la pétition présentée à Messieurs les membres de la Chambre des Pairs et de celle des Députés des departemens

Published 1814

s.n

“...France Chambre des pairs...”

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12

Réclamation présentée à messieurs les membres de la Chambre des pairs, par les anciens propriétaires du Canal du Midi

Published 1814

Hacquart

“...France Chambre des pairs...”

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13

Opinion de M. le duc de Levis, sur le projet de la loi de finances pour 1817

by Lévis, Pierre-Marc-Gaston
Published 1817

P. Didot

“...France Chambre des pairs...”

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14

Observations sur le dernier budjet

by Molé, Louis-Mathieu
Published 1822

À la Librairie française de Ladvocat

“...France Chambre des pairs...”

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15

Mémoire a la Chambre des pairs, pour les fabricans de liqueurs de la ville de Lyon : sur le projet de loi relatif a l'exercice des fabriques de ligueurs

Published 1824

s.n

“...France Chambre des pairs...”

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16

Observations sommaires sur le projet de loi relatif à la cour des comptes : présenté à la Chambre des Pairs, le 19 Octobre

by Bricogne, Ambroise-Jacques
Published 1815

C.-F. Patris

“...France. Chambre des pairs...”

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17

Projet de loi sur les finances : adopté par la Chambre des députés le 6 mars 1817, présenté à la Chambre des pairs le 8 du même mois

Published 1817

s.n

“...France Chambre des pairs...”

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18

Discours

by Broglie, Achille-Léon-Victor
Published 1822

L.-É. Herhan, imprimeur-stéréotype

“...France Chambre des pairs...”

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19

Rapport fait à la Chambre des Pairs et à celle des Députés par la Commission (*) de surveillance de la caisse d'amortissement et de celle des dépôts et consignations : en exécution...

Published 1821

s.n

“...France Chambre des pairs...”

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20

Second rapport de M. le duc de la Vauguyon sur le projet de loi relatif à l'exportation des grains

by La Vauguyon, Paul-François de Quélen de Stuer de Caussade
Published 1814

P. Didot

“...France Chambre des pairs...”