MPG.eBooks - Author Search Results

21

Opinion de J.G. Lacuée sur la résolution du 14 messidor relative à la vente des biens nationaux : séance du 12 thermidor an V.

by Lacuée, Jean-Girard
Published 1797

Impr. nationale

“...France Corps législatif (1795-1814)...”

Read Now

22

Rapport au nom de la Commission des finances sur l'état des dépenses & des recettes générales tant ordinaires qu'extraordinaires de l'an cinquième : séance du 18 ventôse an V...

by Treilhard, Jean-Baptiste

Impr. nationale

“...France Corps législatif (1795-1814)...”

Read Now

23

Discours de Barbe-Marbois sur la résolution relative à la retenue sur les matières d'or & d'argent à convertir en espèces : séance du 16 frimaire an 5

by Barbé-Marbois, François

Impr. nationale

“...France Corps législatif (1795-1814)...”

Read Now

24

Rapport fait par Théodore Chabert, des Bouches du Rhône, au nom d'une commission spéciale sur le rétablissement de l'Hôtel des monnoies dans la commune de Marseille : séance du 14...

by Chabert, Théodore

Impr. nationale

“...France Corps législatif (1795-1814)...”

Read Now

25

Rapport et projet de résolution présentés au nom de la Commission des contributions de l'an 5 : séance du 10 nivôse l'an 5

by Larue, Isaac-Étienne

Impr. nationale

“...France Corps législatif (1795-1814)...”

Read Now

26

Opinion de par Barthelemy, de la Moselle, sur l'éstablissement d'un Hôtel des monnoies à Metz : séance du 23 germinal an 7

by Barthélemy, Nicolas

Impr. nationale

“...France Corps législatif (1795-1814)...”

Read Now

27

Motion faite par Delaporte, relative à l'état des prisons & à celui des prisonniers : séance du 29 prairial an 6

by Delaporte, Jean-Baptiste-François

Impr. nationale

“...France Corps législatif (1795-1814)...”

Read Now

28

Opinion de Belzais-Courmenil, député de l'Orne, sur le retirement de la monnoie de métal de cloches : séance du 9 prairial an 7

by Belzais-Courménil, Nicolas-Bernard-Joachim-Jean
Published 1799

Impr. nationale

“...France Corps législatif (1795-1814)...”

Read Now

29

Opinion de Lucien Bonaparte sur l'impôt du sel : séance du 14 pluviose an 7

by Bonaparte, Lucien

Impr. nationale

“...France Corps législatif (1795-1814)...”

Read Now

30

Rapport fait par J. Dufau, sur la résolution du 24 floréal an 7, relative aux habitans de la ci-devant Savoie, pensionnés par leur ancien gouvernement, ou ayant droit à des pension...

by Duffau, Jean

Impr. nationale

“...France Corps législatif (1795-1814)...”

Read Now

31

Motion faite au Conseil des cinq-cents sur le plan de recettes et de dépenses proposé par une commission spéciale pour l'an 8

by Creuzé-Latouche, Jacques Antoine

Impr. nationale

“...France Corps législatif (1795-1814)...”

Read Now

32

Discours de Jean Debourges, sur la résolution du 8 pluviôse relative à la liquidation des fermages des biens nationaux ou administrés comme tels et de ceux séquestrés sur les ascen...

by Debourges, Jean

Impr. nationale

“...France Corps législatif (1795-1814)...”

Read Now

33

Rapport par J. Cornudet, au nom d'une commission spéciale, sur la résolution du 23 brumaire an 6 relative à l'annullation ou suspension de la vente des domaines nationaux : séance...

by Cornudet des Chaumettes, Joseph

Impr. nationale

“...France Corps législatif (1795-1814)...”

Read Now

34

Postes aux chevaux : au Corps législatif, les maitres des postes aux chevaux des routes de Rouen, Bordeaux, Lyon, Lille, Brest, Metz, Strasbourg, Orléans, Nantes, at autres soussig...

Published 1798

s.n

“...France Corps législatif (1795-1814)...”

Read Now

35

Opinion de Mansord (du Mont-Blanc) sur les monnoies : séance du 28 frimaire an 7

by Mansord, Charles Antoine

Impr. nationale

“...France Corps législatif (1795-1814)...”

Read Now

36

Discours

by Defermon, Jacques
Published 1804

Imprimerie nationale

“...France Corps législatif (1795-1814)...”

Read Now

37

Opinion de Gibert-Desmolieres sur la fabrication des monnoies : séance du 14 vendemiaire, an V.

by Gibert-Desmolières, Jean-Louis

Impr. nationale

“...France Corps législatif (1795-1814)...”

Read Now

38

Opinion de Villers sur les projets de résolution relatifs aux monnoies : séance du 14 vendémiaire, an V.

by Villers, François-Toussaint
Published 1796

Impr. nationale

“...France Corps législatif (1795-1814)...”

Read Now

39

Projet de loi sur les hypothèques : présenté au Conseil des cinq-cents

by Dupeuty, P.-C.
Published 1797

Impr. nationale

“...France Corps législatif (1795-1814)...”

Read Now

40

Motion d'ordre faite sur les ressources que présente l'aliénation des salines nationales des départemens de l'Est, des marais salans nationaux, et de ceux connus sous le nom de sal...

by Poullain de Grandprey, Joseph Clément

Impr. nationale

“...France Corps législatif (1795-1814)...”