MPG.eBooks - Search Results

Cover Image

81

Rapport sur les articles généraux relatifs a l'organisation des corps de finance : proposés, au nom des Comités des contributions publiques, des finances, des domaines, d'agricultu...

by Roederer, Pierre-Louis
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

Cover Image

82

Cahier de plaintes, représentations & demandes : que l'Assemblée de l'ordre de la Noblesse du bailliage de Clermont en Beauvoisis charge son deputé de porter aux Etats-Généraux...

Published 1789

[s.n.]

Cover Image

83

Loi relative au partage en nature, des biens indivis avec des émigrés : du 30 thermidor, an IV de la République française, une et indivisible

by La Revellière-Lépeaux, Louis-Marie de
Published 1796

Impr. du Dépôt des lois

Cover Image

84

Mémoire adressé au roi

Published 1788

[s.n.]

Cover Image

85

Arrêt du Conseil d'État du roi, et lettres patentes sur icelui ... qui ordonnent qu'il sera incessamment fabriqué en la monnoie de Rouen : la quantité de deux cents mille marcs, d'...

Published 1790

De l'Imprimerie royale

Cover Image

86

by Talleyrand-Périgord, Charles Maurice de
Published 1789

Chez Barrois

Cover Image

87

Arrêté du Directoire exécutif, portant que les réquisitionnaires et conscrits retirés en pays étranger, seront inscrits sur la liste des emigrés : du 27 vendémiaire, an VII de la R...

by Lagarde, Joseph-Jean
Published 1798

Impr. du Dépôt des lois

Cover Image

88

Arrêté du Directoire exécutif concernant les individus condamnés à la déportation par les lois des 19 et 22 fructidor an V : du 3 frimaire an VII de la République française, une et...

by Lagarde, Joseph-Jean
Published 1798

Impr. du Dépôt des lois

Cover Image

89

Loi relative aux émigrés du ci-devant comtat d'Avignon : du 22 nivôse an VI de la République française, une et indivisible

by Barras, Paul
Published 1798

Impr. du Dépôt des lois

Cover Image

90

Loi relative à la liquidation des créances sur les émigrés : du 18 pluviôse an VI de la République française, une et indivisible

by Barras, Paul
Published 1798

Impr. du Dépôt des lois

Cover Image

91

Loi relative aux individus qui se sont soustraits à la déportation ou en ont quitté le lieu : du 19 brumaire an VII de la République française, une et indivisible

by Lagarde, Joseph-Jean
Published 1798

Impr. du Dépôt des lois

Cover Image

92

Lettre du Ministre de la police générale, contenant instruction pour l'exécution des articles XV, XVI et XVIII de la loi du 19 fructidor an V relatifs aux émigrés et prévenus d'émi...

by Duval, Claude
Published 1798

Impr. du Dépôt des lois

Cover Image

93

Observations sur la monnoie proposée avec le métal des cloches

by Drancy
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

Cover Image

94

Réflexions sur les formes et les principes auxquels une nation libre doit assujétir l'administration des finances : avec des observations sur le dernier rapport fait à l'Assemblée...

by Clavière, Étienne
Published 1791

Chez Belin, Chez Desenne, Chez Bailly

Cover Image

95

Prospectus : Caisse de commerce

by Lacornée, Antoine
Published 1791

De l'Imprimerie de la veuve Hérissant

Cover Image

96

Adresse a l'Assemblée nationale, par les administrateurs du directoire du département de la Seine Inférieure, le directoire du district de Rouen, le conseil-général de la commune &...

Published 1790

De l'Imprimerie de veuve L. Dumesnil

Cover Image

97

Observations de M. Mirabeau l'ainé, relativement à l'essai sur la proportion de l'or à l'argent qui seroit la plus convenable dans la monnoie de France, par M.F. Solignac

by Mirabeau, Honoré-Gabriel de Riquetti
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

Cover Image

98

Discours prononcé dans la séance du 27 août au matin

by Mirabeau, Honoré-Gabriel de Riquetti
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

Cover Image

99

Réponse très-sommaire aux Observations de M. Claviere : sur le projet d'une refonte générale des monnoies

Published 1790

s.n

Cover Image

100

Appel a la nation contre le ministre des finances, la municipalité et le Châtelet de Paris : suivi de l'exposé des raisons urgentes de destituer cet administrateur des deniers publ...

by Marat, Jean Paul
Published 1790

s.n

1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11