MPG.eBooks - Search Results - (("ex facto") OR ((("du fait") OR ("le fait"))))

1

Le fait urbain en Sicile hellénistique : L'habitat à Mégara Hyblaea aux IVe et IIIe siècles av. J.-C.

by Mège, Frédéric
Published 2021

Publications du Centre Jean Bérard

“... contribution à l'étude du fait urbain en Sicile hellénistique....”

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2

Declaration du roy sur le fait des monnoyes : verifiée par arrest de la Cour des monnoyes du 18 feurier 1630

Published 1630

Chez Sebastien Cramoisy

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3

Declaration du roy sur le fait des monnoyes : verifiée en la Cour des monnoyes le vingtiesme d'aoust 1631

Published 1631

Chez Sebastien Cramoisy

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4

Aduertissement sur le fait de lusureposez sur ceste matiere par Françoys Hoteman

by Hotman, François
Published 1552

Par Mace Bonhomme

“...Advertissement sur le fait de l'usure...”

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5

Ordonnances du roy sur le fait des deffenses de porter pistolles, pistollets, harquebuzes, & autres bastons à feublables sortes d'allumelles

Published 1567

Chez Martin Le Mesgissier

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6

Ordonnances de Louis XIV, roy de France et de Navarre, du mois de may 1680, portant règlement sur le fait des gabelles

Published 1734

Libraires associés pour l'impression des ordonnances des fermes

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7

Ordonnance de Louis XIV, roi de France et de Navarre, du mois de mai 1680 : portant réglement sur le fait des gabelles

Published 1758

Chez les Libraires associés pour l'impression des ordonnances des fermes

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8

Edict et ordonnance du roy nostre sire sur le fait de la leuee & collectation d'vn centiesme denir...

by Philip
Published 1576

Par Michiel de Hamont

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9

Defense des principes de la tolerance, ou l'on examine le fait de servet, l'autorité des...

by La Pilonnière, François de
Published 1718

chez Jacques Knapton, & Timoth. Childe

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10

Edict et ordonnance du roy nostre sire sur le fait de la leuee & collectation du centiesme denier...

by Philip
Published 1569

Par Michiel de Hamont

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11

Lawsuit! : reducing the risk of product liability for manufacturers

by Goodden, Randall L.
Published 2009

Wiley

Subjects: “...Responsabilité du fait des produits / États-Unis...”

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12

La Verité du fait, du droit, et de l'interet de tout ce qui concerne le commerce des Indes...

Published 1725

Chez M. Roguet

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13

Memoire dans lequel on examine quelle est la nature de l'effet que produit sur l'or fin l'acide nitreux : lorsqu'on le fait bouillir longtemps, & réduire à une petite quanitité de...

Published 1780

s.n

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14

Recueil de sentences rendue͏̈s par les juges de la Doüane de Lyon : en execution des edicts & lettres patentes données par les roys François I, Henry II, Charles IX, Henry III, Hen...

Published 1661

Par Antoine Iullieron

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15

Recueil de sentences rendue͏̈s par les juges de la Doüane de Lyon : en execution des edits & lettres patentes données par les roys François I, Henry II, Charles IX, Henry III, Henr...

Published 1687

Chez Charles Barbier

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16

Edit et ordonnance du roy donné a Moulins au mois de feurier 1566, contenant plusieurs articles sur le fait & administration de la iustice...

Published 1567

Chez Martin Le Mesgissier

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17

Recueil des ordonnances, edits, declarations, arrests, et reglemens rendus jusques a present sur le...

Published 1703

Chez Jacques Besongne

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18

Lettres patentes du roi, enforme d'édit, portant attribution à la Cour des monnoies, de la connoissance qu'avoit la Chambre des comptes, aides & finances de Dole, sur le fait des monnoies...

by Gueudré
Published 1774

De l'Imprimerie de Guillaume Desprez

“... connoissance qu'avoit la Chambre des comptes, aides & finances de Dole, sur le fait des monnoies...”

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19

Warranty fraud management : reducing fraud and other excess costs in warranty and service operations

by Kurvinen, Matti, Töyrylä, Ilkka, Murthy, D. N. P.
Published 2016

Wiley

Subjects: “...Responsabilité du fait des produits...”

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20

Nouveau code des tailles, ou, Recueil des ordonnances edits, declarations, reglemens & arrêts rendus, tant sur cette matière que pour les privileges des officiers des cours des ayd...

Published 1740

Prault

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