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141

De l'esprit d'association dans tous les intérêts de la communauté, ou, Essai sur le complément du bien-être et de la richesse en France par le complément des institutions

by Laborde, Alexandre
Published 1821

Librairie de Gide Fils

“...Essai sur le complément du bien-être et de la richesse en France par le complément des institutions...”

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142

Situation des finances au vrai, mise à la portée des contribuables : pour prouver qu'une réduction de cinquante millions sur la contribution foncière, dont cinq millions à la ville...

by Bricogne, Ambroise-Jacques
Published 1819

Pélicier

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143

Lettres patentes du roi, concernant les droits que seront tenus de payer à l'avenir les maîtres orfévres : pour être admis dans les Communautés établies dans les villes oû il leur...

Published 1784

Imprimerie royale

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144

Règlement que Sa Majesté veut & entend être gardé & observé par les agens de change de la ville de...

Published 1784

Imprimerie royale

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145

Arrest de la Cour des monnoies : qui fait défenses à toutes personnes, de quelque qualité & condition qu'elles soient, de recevoir ni donner en payement des espèces de billon de fa...

Published 1777

P.G. Simon

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146

Les rêves d'un homme de bien, qui peuvent être réalisés, ou, Les vues utiles et pratiquables de M...

by Saint-Pierre, Charles Irénée Castel de
Published 1775

Duchesne

“...Rêves d'un homme de bien, qui peuvent être réalisés...”

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147

Précis politique sur l'origine de la guerre des Américains : t sur la paix qui vient d'être conclue, ou dialogue I Entre la vérité et un Anglois, II La liberté et un Américain. III...

Published 1783

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148

Réglement du Conseil, concernant la procédure que Sa Majesté veut être observée en Son Conseil...

Published 1786

Chez Le Boucher

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149

Arrest du Conseil d'État du roi, portant règlement du prix auquel les pièces de quatre sous doivent être payées le marc...

Published 1771

De l'Imprimerie royale

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150

Un guide du système africain des droits de l'homme: Célébrant 30 ans depuis l'entrée en vigueur de la Charte Africaine des Droits de l'Homme et des Peuples 1986-2016

by Edited by Centre for Human Rights, Faculty of Law, University of Pretoria
Published 2016

Pretoria University Law Press (PULP)

Subjects: “... droits et du bien-être de l'enfant...”

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151

Démonstration que l'amendement proposé par la Chambre des pairs sur l'art. 2 du projet de loi relative à l'importation des fers étrangers, doit être rejetée, comme étant en opposition directe et...

Published 1814

s.n

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152

Déclaration du roi, qui permet la vente & circulation des grains & farines dans toute l'étendue du royaume : & défend ... toute exportation de granins & farines hors du royaume, so...

Published 1789

Louis Oursel

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153

Cahier de l'ordre de la Noblesse des sénéchaussées de Limoges et Saint Yrieix, dans le haut Limosin : pour être porté par ses deputés au roi, dans les États généraux qu'il a convoq...

Published 1789

Chez Devaux

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154

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui ordonne que les veuves des agrégés aux nouvelles communautés des villes du ressort du Parlement de Paris ... pouront être admises dans lesdites communautés...

Published 1785

De l'Imprimerie Royale

“... Parlement de Paris pourront être admises...”

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155

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui ordonne que les préposés nommés par le Sieur Rouillé de l'Estang ... rendront les comptes de leur gestion : [et] fixe les délais [et] la forme d...

Published 1785

De l'Imprimerie Royale

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156

Bourses de commerce, agens de change et courtiers : ou législation, principes et jurisprudence qui les organisent, et qui les régissent, ouvrage qui peut être applicable à d'autres...

by Mollot
Published 1834

H. Tarlier

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157

Arrest du Conseil d'État du roi, qui casse les sentences de plusieurs élections de Normandie, tendant à obliger les débitans de tabac à la prestation de ferment & enregistrement de...

by De Vougny
Published 1766

De l'Imprimerie royale

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158

La liturgie ou formulaire des prieres publiques : de l'administration des sacremens, et des autres Ceremonies & Coutumes de l'Eglise, selon l'usage de l'eglise anglicane: avec les...

Published 1703

chez Pierre de Varenne & David Mortier Libraires dans ie Strand

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159

Louis XVI détrôné avant d'être roi, ou tableau des causes nécessitantes de la Révolution française...

by Proyart
Published 1800

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160

La liturgie, ou formulaire des prieres publiques : de l'administration des sacremens, et des autres céremonies & coûtumes de l'eglise, selon l'usage de l'Eglise Anglicane: avec les...

Published 1706

Chez P. de Varennes, entre la Savoye, & la Maison de la Reine Doûairier à l'Enseigne de Seneque Dans le Strand

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