MPG.eBooks - Search Results - "Taxation / France"

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1

Moyen de modérer les droits sur les boissons, et de supprimer l'impôt du sels, sans préjudice pour le trésor

by Lastours, Marie-Joseph Dor de
Published 1829

A.P. Delaforest

Subjects: “...Salt / Taxation / France...”

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2

Observations sur le mode de perception des impôts indirects : et particulièrement sur les effets de l'art. 370 de la loi proposée le 23 décembre 1815

by Le Febvre
Published 1816

Chez Delaunay

Subjects: “...Taxation / France...”

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3

Tableau du maximum des denrées de première nécessité : suivant la taxe faite par le directoire du district de Dijon, en exécution du décret de la Convention nationale, du 29 septem...

by Nault, E. J.
Published 1793

s.n

Subjects: “...Taxation / France / Dijon / Lists...”

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4

Époques des dixièmes, cinquantième, vingtièmes, deux sols pour liv. en sus du dernier dixième, & deux sols pour liv. en sus du 3me vingtième

Published 1759

Chez Fournier

Subjects: “...Taxation / France / Charts, diagrams, etc...”

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5

Des impôts indirects et des droits de consommation, ou, Essai sur l'origine et le système des impositions françaises, comparé avec celui de l'Angleterre : suivi d'un examen de deux...

by Agoult, Charles-Constance-César-Loup-Joseph-Mathieu
Published 1817

H. Nicolle

Subjects: “...Taxation / France...”

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6

Considérations sur le projet de supprimer les droits sur les cuirs : sur l'amidon, sur les fers et sur les huiles

Published 1790

De l'Imprimerie nationale

Subjects: “...Taxation / France / History / 18th century...”