MPG.eBooks - Search Results - "role"

Cover Image

1

De la politique générale et du rôle de la France en Europe : suivi d'une appréciation de la marche du gouvernement depuis juillet 1830

by Considerant, Victor
Published 1840

Au bureau de la Phalanage

Cover Image

2

Mémoire sur la répartition des impositions ordinaires : & confection des rôles de 1790

Published 1790

De l'Imprimerie royale

Cover Image

3

Instructions et lettres du Ministre des finances : sur la refonte générale des matrices des rôles de la contribution foncière

by Dulaurens, J.-G.
Published 1801

Chez Rondonneau

Cover Image

4

Décret de la Convention nationale, du 22 juillet 1793, l'an second de la République française : relatif aux pensions de retraite et gratifications auxquelles ont droit de prétendre...

by Garat, Dominique-Joseph
Published 1793

[s.n.]

Cover Image

5

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui ordonne que les rôles des tailles, capitation & autres...

Published 1784

Imprimerie royale

Cover Image

6

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui ordonne que les rôles des tailles, capitation & autres...

Published 1784

Imprimerie royale

Cover Image

7

Arrest du Conseil d'État du roy, qui proroge pendant le courant de l'année 1742. la modération des droits de marc d'or, d'enregistrement chez les gardes des rôles, sceau & autres frais de provisions des...

Published 1742

Imprimerie royale

Cover Image

8

Mémoire pour les élus-généraux des états du duché de Bourgogne, contre le Parlement-cour des aydes de Dijon : où l'on établit les privileges & les anciens usages de la province, co...

by Varenne, Jacques de
Published 1762

[s.n.]

Cover Image

9

Arrest du Conseil d'Etat du roy : portant que les pourvûs d'offices rendus héréditaires par décembre 1743. & déclaration du 3. du méme mois, qui sont ou seront compris dans des rôl...

Published 1744

Imprimerie royale

Cover Image

10

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui ordonne que les rôles des tailles, capitation & autres...

Published 1785

De l'Imprimerie Royale

“...Arrêt qui ordonne que les rôles des tailles, capitation et autres impositions du pays de Foix...”

Cover Image

11

Cri des colons contre un ouvrage de M. l'Evêque et Senateur Grégoire, ayant pour titre De la littérature des nègres', ou, Réfutation des inculpations calomnieuses faites aux colons...

by Tussac, Fr.-Richard de
Published 1810

Chez les marchands de nouveautés

Cover Image

12

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui limite au 15 août 1785, la permission portée par celui du 17 mai précédent : de conduire [et] faire pâturer les bestiaux dans les bois du roi, [...

Published 1785

De l'Imprimerie Royale

“...Arrêt qui ordonne que les rôles des tailles, capitation et autres impositions du pays de Foix seron...”

Cover Image

13

The reformists' register, and weekly commentary

by Hone, William
Published 1817

Printed by and for William Hone