MPG.eBooks - Search Results

1

Mémoire a la Chambre des députés, pour les fabricans de liqueurs de la ville de Lyon : sur le projet de loi relatif a l'exercice des fabriques de liqueurs

Published 1824

s.n

Subjects: “...Distilling industries / France...”

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2

Observations faites à la Chambre des députés : sur le projet d'expulser de Paris, les distilleries d'eaux-de-vie de pommes de terre

by Thomas, Louis
Published 1822

Imprimerie de Goetschy

Subjects: “...Distilling industries / France / Paris...”

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3

Pétition de messieurs les liqueristes-distillateurs, confiseurs et négocians de la ville de Marseille : addressée a la Chambre des députés

Published 1825

s.n

Subjects: “...Distilling industries / France...”

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4

Enquête sur les tabacs

Published 1837

Chambre des députés

Subjects: “...Tobacco industry / France...”

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5

Opinion de M. Crignon d'Auzouer, député du Loiret : sur la prolongation du monopole du tabac

by Crignon d'Ouzoue͏̈r, Anselme
Published 1819

A. Égron

Subjects: “...Tobacco industry / Government policy / France...”

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6

Opinion de M. Desrousseaux, sur le projet de loi relatif à l'exportation de quelques productions du sol français : prononcée en comité secret

by Desrousseaux de Monthermé, Joseph-Auguste
Published 1814

Hacquart

Subjects: “...Wine industry / France...”

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7

Observations sur le projet de loi proposé par S. Exc. le Ministre des finances à la Chambre des députés : concernant le tarif des droits d'entrée sur les fers étrangers

Published 1814

s.n

Subjects: “...Iron industry and trade / France...”

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8

Exposé des motifs du projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers, amendé par la Chambre des pairs

Published 1814

Hacquart

Subjects: “...Iron industry and trade / France...”

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9

Opinion de M. Desrousseaux, sur la loi proposée concernant l'importation des fers étrangers

by Desrousseaux de Monthermé, Joseph-Auguste
Published 1814

Hacquart

Subjects: “...Iron industry and trade / France...”

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10

Opinion de M. Duclaux, sur la loi proposée concernant l'importation des fers étrangers

by Duclaux, Augustin
Published 1814

Hacquart

Subjects: “...Iron industry and trade / France...”

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11

Opinion de M. Dufort, sur le projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers

by Dufort, André
Published 1814

Hacquart

Subjects: “...Iron industry and trade / France...”

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12

Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen de l'amendement adopté par la Chambre des pairs, sur la proposition de loi relative à l'importation des fers étrangers

by Dufougerais, Benjamin Franc̦ois Ladouespe
Published 1814

Hacquart

Subjects: “...Iron industry and trade / France...”

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13

Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen de la loi sur l'importation des fers étrangers

by Du Fougerais, Benjamin-François La Douespe
Published 1814

Hacquart

Subjects: “...Iron industry and trade / France...”

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14

Observations sur le projet de loi concernant les tabacs : présenté à la Chambre des députés, dans la séance du 1er octobre 1814

Published 1814

Hacquart

Subjects: “...Tobacco industry...”

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15

Opinion de M. Delattre ... sur l'adoption du projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers

by Delattre, François-Pascal
Published 1814

Hacquart

Subjects: “...Iron industry and trade / France...”

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16

Opinion de M. Lehir, relative au projet de la loi sur l'importation des fers étrangers

by Lehir, César-Marie
Published 1814

Hacquart

Subjects: “...Iron industry and trade / France...”

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17

Opinion de M. Lefévre-Gineau, sur l'importation des fers étrangers

by Lefévre-Gineau, Louis
Published 1814

Hacquart

Subjects: “...Iron industry and trade / France...”

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18

Pétition des propriétaires et maîtres de forges réunis a Paris : présentée à la Chambre des députés des départemens au nom de tous les Propriétaires et maîtres de forges du Royayme...

by Aubertot, Jean
Published 1814

s.n

Subjects: “...Iron industry and trade / France...”

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19

Opinion de M. le Maréchal-de-Camp Augier ... relative à l'importation des fers étrangers

by Augier, Jean-Baptiste
Published 1814

Hacquart

Subjects: “...Iron industry and trade / France...”

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20

Opinion prononcée par M. Dampmartin, sur la loi relative à l'importation des fers étrangers

by Dampmartin, Anne-Henri Cabet
Published 1814

Hacquart

Subjects: “...Iron industry and trade / France...”

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