MPG.eBooks - Search Results

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1

Observations sur le projet de loi relatif à l'emprunt de 25 millions et à la prorogation de la surtaxe des boissons à l'octroi de Paris, jusqu'en mil huit cent cinquante-neuf

by Faure, Hippolyte
Published 1847

Dauvin et Fontaine

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2

Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à la démonétisation des espèces de billon et de cuivre, à leur remplacement par une monnaie de bron...

by Pouillet
Published 1843

Chambre

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3

Opinion de M. le comte de Marcellus, député de la Gironde : sur l'article du budjet de 1819 qui concerne l'instruction publique

by Marcellus, Marie-Louis-Auguste Demartin du Tyrac
Published 1819

A. Egron

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4

Discours sur la contribution personnelle et mobiliére : prononcé s dans la séance du 1er mai 1819

by Cornet-Dincourt, Charles-Nicolas
Published 1819

A Égron

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5

Opinion de M. Crignon-d'Auzouer, député du Loiret : sur les contributions indirectes, servant de développement à trois amendemens, qu'il demande, à la loi du 28 avril 1816 (I)

by Crignon d'Ouzoue͏̈r, Anselme
Published 1819

A. Égron

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6

Observations faites à la Chambre des députés : sur le projet d'expulser de Paris, les distilleries d'eaux-de-vie de pommes de terre

by Thomas, Louis
Published 1822

Imprimerie de Goetschy

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7

Les Commissaires délégués par les fabricans de toiles et cultivateurs de lins des Départemens de l'Eure, de l'Orne et du Calvados, a messieurs les membres composant la Chambre des...

Published 1824

s.n

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8

Mémoire en forme de pétition a la Chambre des Députés : relativement à la loi du 16 juillet 1819, sur l'importation et l'exportation des grains

Published 1821

J.M. Douladoure

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9

Opinion de M. Laisné de Villévêque, déptué du Loiret, sur le budget de la marine

by Laisné de Villevêque, Gabriel-Jacques
Published 1818

s.n

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10

Opinion de M. de Cardonnel, Députe du Tarn, sur la proposition de M. Laisné de Villévêque, Député du Loiret, tendante à restituer aux emigrés leurs rentes sur l'Etat

by Cardonnel, Pierre-Salvi-Félix de
Published 1818

s.n

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11

Opinion de M. le comte de Marcellus, député de la Gironde : sur le budget du Ministère de la guerre

by Marcellus, Marie-Louis-Auguste Demartin du Tyrac
Published 1819

A. Egron

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12

Opinion de M. de Lastours, député du Tarn : sur le budget de 1819 (voies et moyens) (1)

by Lastours, Marie-Joseph Dor de
Published 1819

A. Egron

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13

Opinion de M. le vicomte Blin de Bourdon, député de la Somme : sur le mode proposé par la Commission des finances pour régulariser les charges et dépenses de la guerre

by Blin de Bourdon, Marie-Louis-Alexandre
Published 1816

Hacquart

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14

Discours de M. Duvergier de Hauranne, député du cher : dans la discussion du projet d'adresse en réponse au discours du trône

by Duvergier de Hauranne, Prosper
Published 1837

De l'Imprimerie de Mme. Ve. Agasse

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15

Enquête sur les tabacs

Published 1837

Chambre des députés

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16

Mémoire sur le moyen de faire face au paiement des travaux d'utilité publique votés par les Chambres : et d'opérer simultanément le remboursement et la conversion des rentes cinq p...

by Bonafous, Matthieu
Published 1837

Imprimerie de L.B. Thomassin et compagnie

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17

Observation sur la nouvelle conception financière présentée a la Chambre des députés, par M. le Président du conseil des ministres, le 3 janvier 1825

by Séguin, Armand
Published 1825

s.n

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18

Nouvelles vues sur l'amortissement de la dette publique, précédées d'un examen du projet de finances présenté a la Chambre des députés, le 3 janvier 1823

by Blein, Ange-François-Alexandre
Published 1825

Rousselon

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19

Chemins de fer et canaux : pétition

by Schattenmann, Charles-Henri
Published 1838

G. Silbermann

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20

Observations sur la rapport de la Commission du budget, exercice 1829, Section IIe, Ministère de l'Intérieur, Ponts-et-Chaussées

by Jousselin, Louis-Didier
Published 1828

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