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3801

Droit maritime de l'Europe

by Azuni, Domenico Alberto
Published 1805

Chez l'Auteur

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3802

The Commercial secretary, or, A collection of commercial letters, invoices, accounts of sale, bills of lading and exchange, etc : Le secrétaire du commerce, ou, Recueil de lettres...

Published 1805

Chez Saintin

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3803

Mémoire pour James C. Mountflorence, citoyen des États-Unis, résidant en France depuis plus de douze ans, demandeur, contre Fulwar Skipwith, citoyen des mêmes États, leur agent com...

by Mountflorence, James C.
Published 1805

De l'Imprimerie des Sciences et arts

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3804

Précis pour M. Mountflorence, citoyen des États-Unis, contre M. Skipwith, agent commercial des États-Unis

by Mountflorence, James C.
Published 1805

s.n

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3805

Le théâtre d'agriculture et mesnage des champs

by Serres, Olivier de
Published 1804

Publiée par la Société d'agriculture du département de la Seine

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3806

Opinion de M. le duc de la Rochefoucauld sur le projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers

by La Rochefoucauld-Liancourt, François-Alexandre-Frédéric
Published 1814

P. Didot

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3807

Opinion de M. de Godailh, sur le projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers

by Godailh, Jean-Gaspard-Julien de
Published 1814

Hacquart

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3808

Opinion de M. Francoville, sur le projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers

by Francoville, Charles-Bruno
Published 1814

Hacquart

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3809

Loi sur l'importation des fers étrangers : exposé des motifs

Published 1814

Hacquart

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3810

Opinion de M. le baron Lezurier de la Martel, sur l'amendement de la Chambre des pairs, relatif à la suppression de l'art. 2 de la loi sur l'exportation des fers étrangers

by Lezurier de la Martel, Louis-Geneviève
Published 1814

Hacquart

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3811

Opinion de M. Tanneguy-Leveneur ... sur le projet de loi concernant l'importation des fers étrangers

by Le Veneur, Alexis-Paul-Michel
Published 1814

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3812

Opinion de M. Morellet, sur la loi relative à l'importation des fers étrangers

by Morellet, André
Published 1814

Hacquart

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3813

Observations, faisant suite à celles déja publiées, sur l'introduction en France des fers étrangers : 18 aout 1814

Published 1814

s.n

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3814

Observations d'un Franc̦ais, sur la loi proposée par le Roi : et adoptée par MM. de la Chambre des députés des départemens, relativement à l'admission des fers étrangers

Published 1814

s.n

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3815

Opinion de M. Bernard-Dutreil, sur le projet de loi relatif à l'introduction des fers étrangers

by Bernard-Dutreil, Nicolas-Charles
Published 1814

Hacquart

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3816

Opinion de M. Bouteiller, sur l'importation des fers étrangers

by Bouteiller, Charles-François de
Published 1814

Hacquart

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3817

Opinion de M. Bouffey, sur le projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers

by Bouffey, Louis-Dominique-Amable
Published 1814

Hacquart

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3818

Pétition des propriétaires et maîtres de forges réunis a Paris : présentée à la Chambre des députés des départemens au nom de tous les Propriétaires et maîtres de forges du Royayme...

by Aubertot, Jean
Published 1814

s.n

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3819

Opinion de Monsieur le comte Tanneguy-Leveneur ... sur le projet de loi concernant l'importation des fers étrangers : présenté à la Chambre des députés, et sur le rapport de la com...

by Le Veneur, Alexis-Paul-Michel
Published 1814

s.n

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3820

Projet de la seule navigation naturelle et commerciale qui existeroit en Europe : et joindroit le Rhin à la Seine jusqu'a Paris, sous la dénomination de, Navigation Bonaparte, et d...

by Prault-Saint-Germain, Marcel
Published 1804

Chez Desenne

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