1 “... qu'imposent les prescriptions administratives. Cependant, les formalités administratives leur sont nécessaires...”

2 “...Introduction to OECD Test Guidelines on Pesticide Residues Chemistry - Section 5 Part A...”

3 “... pour finalité d'augmenter fortement les montants et d'ouvrir plus largement les droits à indemnisation...”

4 “... les plus démunis. Cet ouvrage est adapté à la prescription. Les enseignants intéressés peuvent...”

5 “...Ce rapport a pour objectif d'aider les autorités environnementales et les autres autorités...”

6 “... provenance de pays en développement soumises à des prescriptions environnementales. Il analyse comment ces...”

7 “..., y compris à celles qui ne disposeraient pas de prescriptions, orientations, ou politiques propres...”

8 “...ALLEMAGNE Dixième amendement à la Loi atomique (2010) Loi relative à l'évaluation de l'impact sur...”

9 “...) Amendements aux lois et ordonnances relatives au transport de marchandises dangereuses (2009) Amendements à la...”

10 “...C'est en décembre 1997 que l'Islande a signé, en compagnie de trente-trois autres pays, la...”

11 “...On y trouvera également les prescriptions juridiques essentielles destinées à dissuader, prévenir...”

12

13 “...C'est en décembre 1997 que la Finlande a signé, en compagnie de trente-trois autres pays, la...”

14 “...La Bulgarie est l'un des quatre pays non membres de l'OCDE à avoir signé en décembre 1997 la...”