MPG.eBooks - Search Results - "amendment"

Cover Image

1

Développemens de l'amendement : sur la loi de finances pour l'exercice 1824, à l'article 4, chapitre II

by Ricard, François-Louis-Charles de
Published 1823

Imprimés par ordre de la Chambre

Cover Image

2

La constitution américaine et ses amendements : texte, notice historique et commentaire

by Vossion, Louis
Published 1889

Guillaumin

Cover Image

3

Observations sur un amendement présenté à la Chambre des députés, par la Commission des finances...

by Distillateur
Published 1822

De l'Imprimerie de Guiraudet

Cover Image

4

Observations sur l'amendement de M. Odier, relativement au projet de l'emprunt de 80 millions

by Séguin, Armand
Published 1828

[s.n.]

Cover Image

5

Deliberation pour le partage des captures, confiscations & amendes du tabac pendant le bail de Jacques Forceville : du 30 Janvier 1739

by Lallemant de Betz
Published 1739

Impr. royale

Cover Image

6

Arrêt de la Cour des monnoies, qui condamne en cinq cents livres d'amende, différens particuliers...

Published 1783

Imprimerie royale

Cover Image

7

Arrêt de la Cour des monnoies, qui condamne François Adam à l'amende de deux cents livres...

by Adam, François-Gaspard-Balthasar
Published 1782

Imprimerie royale

Cover Image

8

Edit du roy donné à Paris au mois d'aoust 1716 : portant suppression des offices de tiers-referendaires-taxateurs de dépens, verificateurs & rapporteurs des deffauts, receveurs & c...

by Louis
Published 1716

Chez la veuve Saugrain

Cover Image

9

Sur l'amendement proposé par la commission chargée de l'examen du projet de loi, sur les fers...

Published 1814

s.n

Cover Image

10

De la marne et de la maniere de l'employer utilement à l'amendement & a l'amélioration des terres...

by Blanchot, B.
Published 1788

[s.n.]

Cover Image

11

Exposé des motifs du projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers, amendé par la Chambre des pairs

Published 1814

Hacquart

Cover Image

12

Examen impartial du budget proposé à la Chambre des députés, le 23 Décembre 1815 : et projets d'amendments

by Bricogne, Athanase Jean Baptiste
Published 1816

de l'Imprimérie de C.-F.Patris

Cover Image

13

Le régime international de protection physique des matières nucléaires et l'amendement à la Convention sur la protection physique des matières nucléaires

by de Lourdes Vez Carmona, Maria
Published 2006

OECD Publishing

“...The International Regime on the Physical Protection of Nuclear Material and the Amendment...”

Cover Image

14

Deliberation de messieurs les fermiers generaux pour le partage des captures, confiscations, & amendes du tabac, pendant le cours de baux de Pierre Carlier & Nicolas Desboves...

Published 1731

s.n

Cover Image

15

Arrest du Conseil d'Estat du roy, qui deffend la sortie hors du royaume des fûtailles fabriquées, à peine de confiscation & de dix mille livres d'amende...

by Louis
Published 1722

Impr. da la veuve & M.-G. Jouvenel

Cover Image

16

Opinion de M. Grignon-Auzouer, Député du Loiret, sur les impositions indirectes, formant le développment de l'amendement qu'il a proposé à la séance du 17 avril 1818

by Crignon d'Ouzoue͏̈r, Anselme
Published 1818

s.n

Cover Image

17

Arrest de la Cour des monnoies, qui condamne Marie-Catherine Dumay : femme de Charles Antoine, en cinq cents livres d'amende, pour avoir exposé des liards de fabrique étrangère, di...

Published 1771

De l'Imprimerie royale

Cover Image

18

Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen de l'amendement adopté par la Chambre des...

by Dufougerais, Benjamin Franc̦ois Ladouespe
Published 1814

Hacquart

Cover Image

19

Sentence de police, qui renouvelle les défenses d'injurier les controlleurs de la marchandise de foin dans l'exercice de leurs fonctions, & qui condamne à l'amende les nommez Franchecourt & le Bas...

Published 1729

s.n

Cover Image

20

Opinion de M. le Maréchal-de-Camp Augier ... sur l'amendement de la Chambre des pairs, relatif à la...

by Augier, Jean-Baptiste
Published 1814

Hacquart

1
2
3
4