MPG.eBooks - Search Results

1

Dissertation sur les raisons d'établir ou d'abroger les loix

by Frederick
Published 1751

Chez Sorli

Subjects: “...Law, Greek...”

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2

Consulat de la mer, ou, Pandectes du droit commercial et maritime, faisant loi en Espagne, en Italie, à Marseille et en Angleterre, et consulté partout ailleurs comme raison écrite...

by Boucher, Pierre B.
Published 1808

A. Bertrand

Subjects: “...Maritime law...”

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3

Code de commerce expliqué par ses motifs, par des exemples et par la jurisprudence : avec la solution, sous chaque article, des difficultés ... suivi d'un formulaire des actes de c...

by Rogron, Joseph-André
Published 1836

A. Gobelet

Subjects: “...Commercial law / Belgium...”

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4

Ordonnance de la marine du mois d'août 1681 : commentée & conferée sur les anciennes ordonnances, le droit romain, & les nouveaux reglemens

by Biarnoy de Merville, Pierre
Published 1737

C. Osmont

Subjects: “...Naval law / France...”

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5

Arrest du Conseil d'Estat du roy qui prescrit la forme en laquelle Sa Majesté entend qu'il soit procedé à l'examen & liquidation des declarations qui ont esté fournies par les prop...

by Maurepas, Jean-Frédéric Phélypeaux
Published 1721

Impr. royale

Subjects: “...Law reform / Law and legislation / France...”

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6

De l'influence des loix sur les mœurs : mémoire présenté à la Société royale de Nancy

by Grosley, Pierre Jean
Published 1757

Chez Hæner

Subjects: “...Law and ethics...”

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7

Les devoirs de l'homme et du citoien : tels qu'ils lui sont prescrits par la loi naturelle

by Pufendorf, Samuel
Published 1707

Chez H. Schelte

Subjects: “...International law...”

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8

Nouveau commentaire sur les ordonnances des mois d'août 1669, & mars 1673 : ensemble sur l'édit du mois de mars 1673, touchant les épices

by Jousse, Daniel
Published 1777

Debure

Subjects: “...Administrative law / France...”

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9

Des banques, et des institutions de crédit en Amérique et en Europe

by Gautier, Jean-Elie
Published 1839

Coulon et Cie

Subjects: “...Banking law / America...”

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10

Ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre, servant de reglement pour le commerce de marchands : donnée à Saint Germain en Laye, au mois d'avril 1673

Chez les associez choisis par ordre de Sa Majesté, pour l'impression de ses nouvelles ordonnances

Subjects: “...Criminal law / France...”

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11

Institutions du droit de la nature et des gens : dans lesquelles, par une chaine continue, on déduit de la nature même de l'homme, toutes ses obligations & tous ses droits

by Wolff, Christian
Published 1772

Chez E. Luzac

Subjects: “...International law...”

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12

Les devoirs de l'homme, et du citoien : tels qu'ils lui sont prescrits par la loi naturelle

by Pufendorf, Samuel
Published 1734

Veuve de Coup, & G. Kuyper

Subjects: “...International law...”

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13

Des sociétés commerciales : commentaire du titre III, livre Ier du Code de Commerce

by Delangle, Claude-Alphonse
Published 1843

Joubert

Subjects: “...Corporation law / France...”

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14

Code de commerce nouvellement expliqué article par article : suivi d'un nouveau formulaire complet à l'usage des étudiants, des négociants, des juges aux tribunaux de commerce, des...

by Sautayra, Adolphe-André
Published 1836

Mansut fils

Subjects: “...Commercial law / France...”

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15

Cours de droit commercial maritime : d'après les principes et suivant l'ordre du code de commerce

by Boulay-Paty, Pierre-Sébastien
Published 1834

Videcoq

Subjects: “...Commercial law / France...”

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16

Systéme universel de principes du droit maritime de l'Europe, ou, Tableau méthodique et raisonné des différentes lois maritimes

by Azuni, Domenico Alberto
Published 1801

Chez J. Ch. Poncelin

Subjects: “...Maritime law...”

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17

Répertoire universel de législation commerciale intérieure et maritime de l'Empire, ou, La législation du commerce développée, justifiée, expliquée à fond, et appliquée dans le plu...

by Daubanton, Antoine-Grégoire
Published 1810

Chez l'Huillier

Subjects: “...Commercial law / France...”

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18

Droit maritime de l'Europe

by Azuni, Domenico Alberto
Published 1805

Chez l'Auteur

Subjects: “...Maritime law...”

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19

Les principes du droit civil proprement dit, et du droit commercial, comparés : ouvrage contenant les principales controverses de la jurisprudence commerciale

by Boucher, Pierre B.
Published 1804

[s.n.]

Subjects: “...Civil law / France...”

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20

Observations sur l'organisation des tribunaux de commerce maritime, et leurs attributions : extrait d'un rapport fait, en 1792, au comité de la marine de l'assemblée législative

by Coppens, Laurent
Published 1802

de l'Imprimerie de Giguet et Michaud

Subjects: “...Commercial law / France...”

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