MPG.eBooks - Search Results - ("police" OR "policy")

1

Décret sur la police municipale & la police correctionnelle : du 19 juillet 1791

Published 1791

Impr. nationale

Subjects: “...Police / France...”

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2

Recherches historiques sur la police des Romains, concernant les grands chemins, les rues et les...

by Bouchaud, Mathieu-Antoine

Langlois

Subjects: “...Police / Rome / History...”

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3

Mémoires sur la police de la pêche françoise

Published 1790

De l'Imprimerie Nationale

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4

Projet de décret sur la police de la navigation et des ports de commerce

Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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5

Memorial alphabetique des choses concernant la justice, la police, & les finances de France : contenant les privileges des ecclesiastiques, nobles

by Bellet-Verrier, Hubert
Published 1713

Chez la veuve J. Cochart

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6

Proclamation : du samedi 6 mars 1790

by Bailly, Jean Sylvain
Published 1790

De l'Imprimerie Lottin l'aîné, & Lottin de S.-Germain

“... police...”

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7

Memorial alphabetique des choses concernant la justice, la police, et les finances de France : pour les gabelles & cinq grosses fermes

by Bellet-Verrier, Hubert
Published 1714

Chez la veuve J. Cochart, et J. Cochart

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8

Ordonnances du roi Charles IX, données à Rousillon, au mois de janvier 1563; et à Moulins, au mois de février 1566 ... et édit du même roi, donné à Amboise, au mois de janvier 1572...

Published 1787

Chez Le Boucher

Subjects: “...Police administration / Law and legislation / France...”

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9

Declaration du roy portant reglement sur le faict de la iustice, police, finances, & soulagement...

Published 1648

Par les imprimeurs & libraires ordinaires du roy

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10

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui attrìbue à M. le lieutenant général de Police de Paris, la...

Published 1785

De l'Imprimerie Royale

Subjects: “...Police magistrates / France / Paris / History / 18th century...”

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11

Declaration du roy portant reglement sur le faict de la iustice, police, finances, & soulagement...

Published 1648

Chez Denys de Cay

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12

Declaration du roy portant reglement sur le faict de la iustice, police, finances, & soulagement...

Published 1649

Par les imprimeurs & libraires ordinaires du roy

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13

Loi qui rapporte celle du 9 fructidor an VI contenant prorogation de l'article XXXV de la loi du 19 fructidor an V, relatif à la police des journaux...

by Lagarde, Joseph-Jean

Impr. du Dépôt des lois

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14

Circulaire du Ministre de la police générale, contenant instruction pour l'exécution de l'article...

by Fouché, Joseph
Published 1800

L'imprimerie du Dépôt des Lois

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15

Lettre du Ministre de la police générale, contenant instruction pour l'exécution des articles XV...

by Duval, Claude
Published 1798

Impr. du Dépôt des lois

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16

Arrest du Conseil d'État du roi, qui évoque les contestations nées & à naître, concernant la construction des bat̂imens dessinés à la manufacture royale de la porcelaine de France,...

by Berryer, Nicolas-René
Published 1754

Imprimerie royale

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17

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui ordonne que par le lieutenant général de Police, & les officers...

Published 1785

De l'Imprimerie Royale

“...Arrêt qui ordonne que par le lieutenant général de Police, et les officiers du Châtelet y tenant la...”

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18

Rapport fait à la Convention nationale, au nom de ses Comités de sûreté générale et de salut public par Saint-Just, sur la police générale, sur la justice, le commerce, la législation, et les crimes des...

by Saint-Just
Published 1794

Impr. Révolutionnaire chez Bonnariq et Avignon

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19

Statuts et privilèges du Corps des marchands orfèvres-joyailliers de la ville de Paris : recueillis des textes de tous les édits, ordonnances, déclarations, lettres patentes, arrêt...

by Le Roy, Pierre
Published 1734

Paulus-du-Mesnil

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20

Recherches sur la valeur des monnoies, et sur le prix des grains, avant et après le concile de Francfort

by Dupré de Saint-Maur, Nicolas-François
Published 1762

Chez Nyon, Chez Didot, Chez Saugrain

Subjects: “...Monetary policy / Rome...”

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