MPG.eBooks - Search Results - "lettres patentes"

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"lettres patentes" » "lettres patent"

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1

Lettres patentes du roi, portant concession par le roi à la ville de Dunkerque, de terreins vains...

Published 1785

De l'Imprimerie Royale

“...Lettres patentes du 24 avril 1785...”

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2

Lettres patentes du roi portant suppression de la communauté des maîtres lapidaires, & leur réunion...

Published 1781

P.G. Simon

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3

Lettres patentes du roi, qui ordonnent l'ouverture d'un emprunt de quatre millions, au nom de Sa...

Published 1784

Imprimerie royale

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4

Lettres patentes du roi, qui réunissent en une seule communauté, les professions d'orfévres...

Published 1781

Imprimerie royale

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5

Réglement du Conseil, concernant la procédure que Sa Majesté veut être observée en Son Conseil. Donné à Versailles, le 28 juin 1738 : avec l'indication des edits, déclarations, let...

Published 1786

Chez Le Boucher

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6

Statuts et ordonnances du College et communauté des bouchers de la ville, fauxbourgs & banlieue͏̈ de Troyes : faits et expediés en forme de chartres par le roy Charles V. Notre Sir...

Published 1749

L.-G. Michelin

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7

Nouveau systême universel de voitures inversables depuis le curricle jusqu'aux plus grandes caravanes : avec une description des détails relatifs à la sûreté, la commodité, la lége...

by March, Jean
Published 1796

À la manufacture de l'inventeur

“...Par lettres patentes de Sa Majesté Britannique...”