1 “...Le présent document ne porte que sur les droits de passage sur le domaine public, l'accès aux...”

2 “...Ce document de synthèse porte sur les obstacles rencontrés dans la mise en place d'essais cliniques...”

3 “... avril 1985. Elle porte son attention aux questions de politique liées aux flux transfrontières de...”

4 “... de la science et la technologie. Le compendium porte sur l'état de la science et la technologique...”

5 “... règles qui affectent la structure des activités de service public. Elle porte non seulement sur la...”

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