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1

No. premier : contenant les discours prononcés au Parlement d'Angleterre ... pour & contre la liberté du commerce au Levant

Published 1754

[s.n.]

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2

Lettre écrite à M. le contrôleur-général, le 8 juillet 1768

by Latour, Charles-Jean-Baptiste des Galois de
Published 1768

s.n

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3

Evaluation et tarif des especes d'or : fait et arresté le premier jour de decembre, 1687

Published 1687

Par Frederic Leonard

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4

Arrest du Conseil d'Estat du roy qui regle le cours des especes à commencer au premier juillet prochain jusqu'au premier aoust suivant : du 16 juin 1703

Published 1703

De l'imprimerie de Frederic Leonard

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5

Arrest du Conseil d'Estat du roy qui ordonne que la diminution portée par l'arrest du 17 novembre 1705 pour le premier avril 1706 n'aura lieu qu'au premier de juillet prochain...

Published 1706

De l'imprimerie de Frederic Leonard

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6

Arrest du Conseil d'Estat du roy, qui ordonne que la diminution indiquée pour le premier jour de...

by Du Jardin, Paul
Published 1708

Impr. de F. Leonard

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7

Projet de décret présenté a l'Assemblée nationale, par le Comité des monnoies, à la suite de son premier rapport

Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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8

Arrest du Conseil d'Estat du roy qui regle le prix des especes d'or & d'argent & autres monoyes à...

Published 1700

De l'imprimerie de Frederic Leonard

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9

Evaluation et tarif des especes, vaisselles, & matieres d'or : fait & arresté en la Cour des monoyes le premier jour de mars 1708

Published 1708

Impr. de F. Leonard

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10

Evaluation et tarif des especes, vaisselles, & matieres d'or & d'argent : fait & arresté en la Cour des monoyes le premier juin 1718

Published 1718

Impr. royale

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11

Décret et instruction de l'Assemblée nationale, des 20, 22 & 23 novembre 1790, sur la contribution foncière : acceptés par le roi, le premier décembre 1790, avec les modèles y anne...

Published 1790

De l'Imprimerie nationale

Subjects: “...Land value taxation / Law and legislation / France...”

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12

Arrest du Conseil d'Estat du roy qui ordonne que la diminution portée par l'arrest du 19 septembre dernier pour le premier de novembre n'aura lieu qu'au premier jour de decembre prochain...

Published 1705

De l'imprimerie de Frederic Leonard

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13

Arrest du Conseil d'Estat du roy qui regle le prix de toutes les especes d'or & d'argent depuis le...

Published 1701

De l'imprimerie de Frederic Leonard

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14

Land tax changes effected in the processes of assessment and redemption by part VI of the Finance Act, 1896 (59 & 60 Vict. c. 28)

by Atchison, Charles C.
Published 1897

Stevens and Sons

Subjects: “...Land value taxation / Law and legislation / Great Britain...”

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15

Arrest du Conseil d'Estat du roy qui ordonne que pendant le mois de decembre prochain & jusques au...

Published 1702

De l'imprimerie de Frederic Leonard

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16

Loi qui renvoie au Tribunal du premier Arrondissement du Département de Paris, les fabricateurs de faux assignats : donnée à Paris, le 6 mai 1791

Published 1791

De l'Imprimerie royale

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17

Arrest du Conseil d'Estat du roy, qui regle le prix des especes d'or & d'argent jusqu'au premier janvier prochain : du 26 juillet 1707

by Ranchin
Published 1707

Impr. de F. Leonard

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18

Loi relative à la rectification de l'article II du Décret du 17 décembre dernier sur les assignats : donnée à Paris le premier janvier 1792

by Duport-Dutertre, Marguerite-Louis-François
Published 1792

Impr. royale

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19

Arrest du Conseil d'Estat du roy qui ordonne que la diminution des especes d'or & d'argent portée par l'arrest du Conseil du sept avril pour le premier du mois de may...

Published 1705

De l'imprimerie de Frederic Leonard

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20

Arrest du Conseil d'Estat du roy qui ordonne que la diminution des especes portée par l'arrest du Conseil du sept du present mois d'avril pour le premier du mois de may prochain...

Published 1705

De l'imprimerie de Frederic Leonard

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