MPG.eBooks - Search Results - (("rose secretary") OR ((("rose secretaire") OR ("le secretaire"))))

Search alternatives:
"rose secretary" » "hope secretary", "irish secretary", "late secretary"
"le secretaire" » "du secretaire", "et secretaire", "la secretairerie"

Cover Image

1

Arrêté relatif aux piastres destinées à être converties en monnaies nationales

Published 1805

De l'Imprimerie impériale

Cover Image

2

Loi qui détermine le mode d'application des lois relatives aux émigrés : du 12 ventose an 8 de la république française, une et indivisible

Published 1800

Rondonneau

Cover Image

3

Arrêté portant réglement sur l'administration des monnaies : du 10 prairial an XI.

Published 1804

De l'Imprimerie impériale

Cover Image

4

Arrêté du Directoire exécutif concernant les radiations sur la liste des émigrés : du 11 fructidor an VI de la République française, une et indivisible

by Lagarde, Joseph-Jean
Published 1798

Impr. du Dépôt des lois

Cover Image

5

Arrêtés des consuls de la République, concernant divers individus déportés par des actes législatifs : du 13 nivose an VIII de la République française, une et indivisible

Published 1800

Impr. du Dépôt des lois

Cover Image

6

Délibération du Conseil d'Etat, sur la manière de procéder contre les émigrés : du 5 pluviôse an VIII de la république française, une et indivisible

Published 1800

L'imprimerie du Dépôt des lois

Cover Image

7

Arrêté relatif aux membres de l'Assemblée constituante inscrits sur la liste des émigrés : du 11 ventose an VIII de la République

Published 1800

Impr. du Dépôt des lois

Cover Image

8

Extrait des registres des délibérations du Conseil d'État, concernant les parens des émigrés et les ci-devant nobles exclus des fonctions publiques : du 4 nivose an VIII de la Répu...

by Locré, Jean Guillaume
Published 1799

Rondonneau

Cover Image

9

Loi relative à la liquidation des créances sur les émigrés comptables : du 25 floréal, an quatrième de la République française, une et indivisible

by Carnot, Claude Marie

Impr. du Dépôt des lois

Cover Image

10

Arrêté du Directoire exécutif concernant les certificats de non-inscription sur la liste des émigrés : du 18 thermidor an VI de la République française, une et indivisible

by Merlin, Philippe-Antoine
Published 1798

Impr. du Dépôt des lois

Cover Image

11

Arrêté qui nomme les membres de la commission chargée l'examen définitif des réclamations des individus inscrits sur la liste des émigrés : du 22 ventose an VIII de la République f...

Published 1800

Impr. du Dépôt des lois

Cover Image

12

Arrêté qui accorde amnistie aux habitans des départemens mis hors l'empire de la constitution par la loi du 23 nivose an VIII : du 25 thermidor an VIII de la République française,...

Published 1800

Impr. du Dépôt des lois

Cover Image

13

Arrêté relatif aux individus inscrits sur liste des émigrés : du 28 vendémiaire an IX de la République française, une et indivisible

Published 1800

Impr. du Dépôt des lois

Cover Image

14

Arrêté qui détermine la manière dont il sera procédé sur les demandes en radiation de la liste des émigrés : du 7 ventose an VIII de la République française, une et indivisible...

Published 1800

Impr. du Dépôt des lois

Cover Image

15

Arrêté relatif au change des écus de trois livres et des pièces de vingt-quatre, douze et six sous qui n'out conservé aucune trace de leur empreinte

Published 1805

De l'Imprimerie impériale

Cover Image

16

Loi relative à la fabrication des monnaies : du 8 frimaire, an quatrième de la République française, une et indivisible

by Lagarde, Joseph-Jean

Impr. du Dépôt des lois

Cover Image

17

Loi qui ordonne la fabrication d'une nouvelle monnaie de cuivre : du 3 brumaire, an V de la République française, une et indivisible

by La Revellière-Lépeaux, Louis-Marie de
Published 1796

Impr. du Dépôt des lois

Cover Image

18

Loi qui fixe le mode de remboursement des obligations contractées pendant la dépréciation du papier-monnaie : du 11 frimaire an VI de la République française, une et indivisible...

by La Revellière-Lépeaux, Louis-Marie de
Published 1797

Impr. du Dépôt des lois

Cover Image

19

Loi portant que les pièces républicaines de 5 francs seront reçues pour 5 liv. 1 s. 3 den. tournois : du 25 germinal, an quatrième de la République française, une et indivisible...

by Lagarde, Joseph-Jean
Published 1796

Impr. du Dépôt des lois

Cover Image

20

Loi relative aux transactions passées entre particuliers pendant la durée de la dépréciation du papier-monnaie : accompagne du tableau de dépréciation des assignats et mandats dres...

by Carnot, Claude Marie
Published 1797

s.n

1
2
3