MPG.eBooks - Search Results

1

Address of the National Assembly of France to the people : shewing what they have already done, what they farther intend, and answering their calumniators. With an appendix; consis...

Published 1790

printed for J. Ridgway, No. 1, York Street, St. James's Square

Subjects: “...France / Assemblee nationale constituante (1789-1791)...”

Read Now

2

Analyse raisonnée de la constitution française décrétée par l'Assemblée nationale, des années 1789, 1790, et 1791

by Clermont-Tonnerre, Stanislas
Published 1791

Gattey

Subjects: “...France / Assemblée nationale constituante (1789-1791)...”

Read Now

3

Arrêté relatif aux membres de l'Assemblée constituante inscrits sur la liste des émigrés : du 11 ventose an VIII de la République

Published 1800

Impr. du Dépôt des lois

Read Now

4

Rapport fait a l'Assemblée nationale au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur le régime à donner au port et au territoire de Marseille, quant aux droits de douane

by Meynier de Salinelles, Etienne-David
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

Subjects: “...France / Assemblée nationale constituante (1789-1791) / Comité d'agriculture et de commerce...”

Read Now

5

Loi relative à la commission chargée de surveiller, dans toute l'étendue du royaume, la fabrication des monnoies : donnée à Paris, le 10 avril 1791

Published 1791

De l'Imprimerie royale

Subjects: “...France / Assemblée nationale constituante (1789-1791) / Commission des monnoies...”

Read Now

6

Observations de la Société royale d'agriculture sur la question suivante, qui lui a été proposée par le Comité d'agriculture & de commerce de l'Assemblée nationale : l'usage des do...

by Abeille, Louis-Paul
Published 1791

s.n

Subjects: “...France / Assemblée nationale constituante (1789-1791) / Comité d'agriculture et de commerce...”

Read Now

7

Rapport sur l'établissement des tribunaux de commerce : dans les villes maritimes où il existe des amirautés ; fait en la séance du 3 janvier au nom du comité de constitution

by Gossin, Pierre-François
Published 1791

De l'Imprimerie Nationale

Subjects: “...France / Assemblée nationale constituante (1789-1791) / Comité de Constitution...”

Read Now

8

Code féodal, ou, Recueil chronologique de tous les décrets rendus par l'Assemblée nationale constituante, concernant les droits féodaux, la dîme, la chasse, la pèche, etc...

by Homme de loi
Published 1791

Impr. de Prault

“...Recueil chronologique de tous les décrets rendus par l'Assemblée nationale constituante, concernant...”

Read Now

9

Projet de décret sur le droit d'enregistrement des actes civils et judiciaires, et des titres de propriété

Published 1790

De l'Imprimerie nationale

Read Now

10

Pétition a l'Assemblée nationale

by Lavoisier
Published 1790

Ve. Hérissant

Read Now

11

Respectueuse pétition des artistes inventeurs : a l'Assemblée nationale

Published 1791

Veuve Desaint

Read Now

12

Projet de décret sur l'organisation du trésor public

Published 1790

De l'Imprimerie nationale

Read Now

13

Projet de décret, sur la contribution foncière

Published 1790

Chez Baudouin

Read Now

14

Projet de décret sur une nouvelle emission d'assignats

by Député de Paris
Published 1791

Chez Baudouin

Read Now

15

Projet de décret sur la caisse de l'extraordinaire

Published 1790

De l'Imprimerie nationale

Read Now

16

Adresse des artistes-inventeurs au Comite d'agriculture et de commerce

Published 1791

De l'Imprimerie nationale

Read Now

17

Projet de décret sur le traitement des fonctionnaires des monnoies

Published 1791

De l'Imprimerie nationale

Read Now

18

Proceedings of the National Assembly of France, upon the proposed abolition of the slave trade in that kingdom : translated from the journals of the National Assembly

by Barnave, Antoine
Published 1790

[s.n.]

Read Now

19

Dernières observations des citoyens de couleur des isles et colonies françoises : du 27 novembre 1789

Published 1789

s.n

Read Now

20

Projet de décret présenté a l'Assemblée nationale, par le Comité des monnoies, à la suite de son premier rapport

Published 1790

De l'Imprimerie nationale

Narrow Search