MPG.eBooks - Search Results - "jurisprudence"

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1

Les institutes du droit consulaire, ou, La jurisprudence des marchands...

by Toubeau, Jean
Published 1682

Imprimé à Bourges par l'auteur, & se vend à Paris, chez Jean Guignard

“...Jurisprudence des marchands...”

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2

Œuvres de Monsieur de Montesquieu

by Montesquieu, Charles de Secondat
Published 1764

Chez Arkstée et Merkus

Subjects: “...Jurisprudence / Philosophy...”

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3

Edits, déclarations et arrests, concernant la jurisdiction et la jurisprudence de la Cour des aides et finances de Montauban

Published 1752

J.-F. Teulières

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4

Les institutes du droit consulaire, ou, Les elemens de la jurisprudence des marchands...

by Toubeau, Jean
Published 1700

Imprimé à Bourges, à Paris chez Nicolas Gosselin

“...Elemens de la jurisprudence des marchands...”

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5

Les institutes du droit consulaire, ou, Les elemens de la jurisprudence des marchands...

by Toubeau, Jean
Published 1700

Chez Francois Toubeau

“...Elemens de la jurisprudence des marchands...”

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6

Législation et jurisprudence des ateliers dangereux, insalubres et incommodes, ou, Manuel des manufacturiers, propriétaires, chefs d'ateliers, etc

by Macarel, Louis-Antoine
Published 1828

J.-P. Roret

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7

L'art des lettres de change : suivant l'usage des plus célébres places de l'Europe, & la jurisprudence du royaume

by Dupuis de la Serra, Jacques
Published 1767

Chez les freres Perisse

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8

Code de commerce expliqué par ses motifs, par des exemples et par la jurisprudence...

by Rogron, Joseph-André
Published 1836

A. Gobelet

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9

De l'esprit des loix, ou, Du rapport que les loix doivent avoir avec la constitution de chaque gouvernement, les moeurs, le climat, la religion, le commerce, &c : : à quoi l'auteur...

by Montesquieu, Charles de Secondat
Published 1748

Barrillot

Subjects: “...Jurisprudence / Early works to 1800...”

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10

De l'esprit des loix

by Montesquieu, Charles de Secondat
Published 1750

G. Hamilton & J. Balfour

Subjects: “...Jurisprudence / Early works to 1800...”

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11

De l'esprit des loix

by Montesquieu, Charles de Secondat
Published 1749

Barrillot & fils

Subjects: “...Jurisprudence / Early works to 1800...”

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12

Conferences ecclesiastiques de Paris, sur l'usure et la restitution : où l'on concilie la discipline de l'eglise, avec la jurisprudence du royaume de France

by Le Semelier, Jean Laurent
Published 1766

Chez les freres Estienne

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13

Traité des assurances et des contrats a la grosse d'Émérigon : conféré et mis en rapport avec le nouveau code de commerce et la jurisprudence

by Emerigon, Balthazard-Marie
Published 1827

Molliex

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14

Les principes du droit civil proprement dit, et du droit commercial, comparés : ouvrage contenant les principales controverses de la jurisprudence commerciale

by Boucher, Pierre B.
Published 1804

[s.n.]

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15

Institutions commerciales : traitant de la jurisprudence marchande et des usages du négoce, d'aprés les anciennes et nouvelles Lois

by Boucher, Pierre B.
Published 1801

Chez Levrault frères

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16

Traité des justices de seigneur, et des droits en dépendants : conformément à la jurisprudence actuelle des différents tribunaux du royaume, suivi des pieces justificatives qui ont...

by Jacquet, Pierre
Published 1764

Chez Jean-Baptiste Reguilliat

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17

Oeuvres de Monsieur de Montesquieu

by Montesquieu, Charles de Secondat
Published 1758

Chez Arkstée & Merkus

Subjects: “...Jurisprudence / Philosophy...”

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18

Des lettres de change et des effets de commerce en général : ouvrage contenant: 1° Un traité, 2° La jurisprudence, 3° L'opinion des auteurs, 4° La législation actuelle de la France...

by Nouguier, Louis
Published 1844

Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence de Cosse et N. Delamotte

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19

Dictionnaire des fiefs et des droits seigneuriaux utiles et honorifiques : contenant les définitions des termes, & un ample recueil de décisions choisies, fondées sur la jurisprude...

by Renauldon, Joseph
Published 1765

Chez Knapen

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20

Bourses de commerce, agens de change et courtiers : ou législation, principes et jurisprudence qui les organisent, et qui les régissent, ouvrage qui peut être applicable à d'autres...

by Mollot
Published 1834

H. Tarlier

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