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dewey-ones:"336 - Public finance"
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Author
Title
Read Now
1
The Tax Policy Landscape Five Years after the Crisis
by
LeBlanc, Pierre
Published 2013
OECD Publishing
“
...Le paysage des politiques fiscales,
cinq
ans après la crise / Pierre, LeBlanc, Stephen, Matthews et...
”
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2
La Convention concernant l'assistance administrative mutuelle en matière fiscale : Édition du XXe anniversaire
Published 2008
OECD Publishing
“
... fait au cours des
cinq
dernières années. Ce regain d'intérêt reflète l'importance croissante de...
”
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3
Pratiques fiscales dommageables - Rapports d'examen par les pairs relatifs à l'échange de renseignements sur les décisions fiscales de 2021 (version abrégée) : Cadre Inclusif sur l...
Published 2022
OECD Publishing
“
... été convenues pour les examens par les pairs, axant l'évaluation sur
cinq
éléments clés : le processus...
”
Read Now
4
Neutraliser les effets des dispositifs hybrides impliquant une succursale, Action 2 : Cadre inclusif sur le BEPS
Published 2017
OECD Publishing
“
... effectué par la succursale ou à son profit. Le présent rapport indentifie
cinq
sortes de dispositifs...
”
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5
Pratiques fiscales dommageables - Rapports d'examen par les pairs relatifs à l'échange de renseignements sur les décisions fiscales de 2020 (version abrégée) : Cadre inclusif sur l...
Published 2021
OECD Publishing
“
... de transparence, ils sont évalués par rapport aux termes de référence qui se décomposent en
cinq
...
”
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6
Pratiques fiscales dommageables - Rapports d'examen par les pairs relatifs à l'échange de renseignements sur les décisions fiscales de 2022 (version abrégée) : Cadre inclusif sur l...
Published 2024
OECD Publishing
“
... été convenues pour les examens par les pairs, axant l'évaluation sur
cinq
éléments clés : le processus...
”
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7
Déclaration pays par pays - Recueil 2023 de rapports d'examen par les pairs (version abrégée) : Cadre inclusif sur le BEPS : Action 13
Published 2023
OECD Publishing
“
.... L'examen par les pairs du standard minimum de l'action 13 se déroule annuellement, avec déjà
cinq
revues...
”
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Classification: 336 - Public finance
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Classification
336 - Public finance
Language
French
6
English
1
Collection
OECD Books and Papers
7
Author
Organisation de coopération et de développement économiques
6
Conseil de l'Europe
1
LeBlanc, Pierre
1
Matthews, Stephen
1
Mellbye, Kirsti
1
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