MPG.eBooks - Search Results

1

Pluton maltotier : nouvelle galante

Published 1708

Chez A. L'Enclume, gendre de P. Marteau

Subjects: “...France / Court and courtiers...”

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2

Supplément historique : essential à la troisieme livraison de l'etat nominatif des pensions, depuis 20 jusqu'à 8 mille livres

Published 1790

au Palais Royale

Subjects: “...France / Court and courtiers...”

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3

Pluton maltotier, ou, La decouverte des intrigues financieres & amoureuses des partisans

Published 1710

Chez R. Strich

Subjects: “...France / Court and courtiers...”

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4

Le livre rouge, ou, Liste des pensions secrettes, sur le Trésor public : contenant les noms & qualités des pensionnaires, l'état de leurs services, & des observations sur les motif...

Published 1790

De l'Imprimerie royale

Subjects: “...France / Court and courtiers...”

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5

Livre rouge

Published 1790

Chez Baudouin

Subjects: “...France / Court and courtiers...”

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6

Le livre rouge, ou, Liste des pensions secretes sur le trésor public : contenant les noms & qualités des pensionnaires, l'état de leurs services, & des observations sur les motifs...

Published 1790

De l'Imprimerie royale

Subjects: “...France / Court and courtiers...”

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7

Arrest du Conseil d'Estat du roy qui permet aux greffiers des elections de percevoir trois sols pour le certificat qu'ils delivreront de la remise en leur greffe de chaque tableau...

by Maurepas, Jean-Frédéric Phélypeaux
Published 1716

Impr. royale

Subjects: “...Clerks of court / Legal status, laws, etc / France...”

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8

Livre rouge

Published 1790

Chez Baudouin

Subjects: “...France / Court and courtiers...”

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9

Arrêt de la Cour des monnoies, qui ordonne que les officiers des siéges des monnoies, seront tenus de se conformer, dans l'instruction des procedures criminelles, aux ordonnances,...

Published 1786

Chez P.G. Simon & N.H. Nyon

Subjects: “...Court rules / France...”

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10

On the necessity of establishing a court of request, for the recovery of small debts

by Ennis, James
Published 1850

Paul, printer

Subjects: “...Small claims courts / Channel Islands / Jersey...”

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11

Instruction générale sur la jurisdiction consulaire, avec un recueil des edits, declarations, lettres patentes du roy, & arrêts des Parlemens donnez en faveur de messieurs les juge...

Published 1716

Chez M. Chappuis

Subjects: “...Commercial courts / France...”

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12

Recueil des edits, declarations, arrests, et reglemens concernant les creations, establissemens, fonctions, & droits des commissaires-receveurs, controlleurs, & premiers commis des...

Published 1678

Chez Charles Saugrain

Subjects: “...Courts / Officials and employees / France / Early works to 1800...”

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13

Le Cocq-a-l'asne, ou, Pot aux roses d'escouvert

Published 1623

[s.n.]

Subjects: “...France / Court and courtiers / Poetry / Early works to 1800...”

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14

Le livre rouge, ou, Liste des pensions secrettes sur le Trésor public : contenant les noms & qualités des pensionnaires, l'état de leurs services, & des observations sur les motifs...

Published 1790

De l'Imprimerie royale

Subjects: “...France / Court and courtiers...”

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15

Des tribunaux de commerce, des commerçants et des actes de commerce : ouvrage contenant

by Nouguier, Louis
Published 1844

N. Delamotte et comp

Subjects: “...Commercial courts / France...”

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16

Un chemin court et sinueux jusqu'à 2030 : Mesurer la distance à parcourir pour atteindre les cibles des ODD

Published 2022

OECD Publishing

“... quart des objectifs. Cette synthèse explore les principales conclusions de notre rapport Un chemin court...”

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17

Reglemens et statuts generaux pour les longueurs, largeurs, qualitez, & teintures des draps, serges, & autres etofes de laine & de fil : & pour la jurisdiction des procés & differe...

by Louis
Published 1708

Impr. par les soins des Maîtres & Gardes du Corps de la Marchandise de Draperie en charge

Subjects: “...Labor courts / France...”

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18

Ordonnances du roi Charles IX, données à Rousillon, au mois de janvier 1563; et à Moulins, au mois de février 1566 ... et édit du même roi, donné à Amboise, au mois de janvier 1572...

Published 1787

Chez Le Boucher

Subjects: “...Courts of first instance / France...”

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19

Le vray L'interet de la Hollande : elevé sur les ruines de celuy qui voit le jour sous le nom de V.D.H., et dedié a la fille du temps

by Parival, Jean-Nicolas de
Published 1662

Chez Pierre Gardier

Subjects: “...Court, Pieter de la / 1618?-1685 / Interest van Holland...”

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20

Opinion de M. l'abbé Maury, député de Picardie, sur le rapport de la procédure du châtelet : prononcée dans l'Assemblée nationale, le 2 octobre 1790

by Maury, Jean Siffrein
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

Subjects: “...Courts / France...”

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