MPG.eBooks - Search Results - "Malt"

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1

Loi qui ratifie une disposition du traité conclu entre le général en chef Bonaparte et les chevaliers de Malte...

by Maret, Hugues-Bernard
Published 1799

Chez Rondonneau

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2

Suite aux Considérations politiques et commerciales sur la nécessité de maintenir l'Ordre de Malte tel qu'il est : second mémoire

by Mayer, Charles-Joseph
Published 1790

[s.n.]

Subjects: “... Jérusalem, de Rhodes et de Malte / History...”

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3

Réponse a la motion de M. Camus, ou, Supplément aux considerations politiques et commerciales, sur la nécessité de maintenir l'Ordre de Malte tel qu'il est

by Mayer, Charles-Joseph
Published 1790

[s.n.]

Subjects: “... Jérusalem, de Rhodes et de Malte / History...”

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4

Décret de la Convention nationale du 11 janvier, l'an 2 de la République françoise [sic] : relatif aux fermiers, rentiers & débiteurs des biens des emigrés, de l'Ordre de Malte, de...

by Garat, Dominique-Joseph
Published 1793

Impr. nationale exécutive du Louvre

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5

Loi sur une question proposée par le jugement du tribunal du district de Chaumont, en date du 5 prairial : du 21 prairial l'an deuxième de la République française, une et indivisib...

Published 1794

Impr. du Dépôt des lois

Table of Contents: “... baux des fermiers du ci-devant ordre de Malte, B.n.5, D.19 -- Loi qui annulle un jugement du tribunal...”