MPG.eBooks - Search Results

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1

Décret sur les besoins des villes et des hopitaux : précédé du rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité des contributions publiques, le 29 mars 1791

Published 1791

Impr. nationale

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Mémoire sur la mendicité : présenté à l'Assemblée nationale

by Papion, Pierre Julien François
Published 1791

Cussac

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3

Décret concernant les notaires du 29 septembre 1791

Published 1791

Impr. nationale

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4

Inventaire des diamans de la couronne, perles, pierreries, tableaux, pierres gravées, et autres monumens des arts & des sciences existans au garde-meuble : inventaire fait en confo...

by Bion, Jean-Marie
Published 1791

Impr. nationale

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5

Rapport fait au nom des comités des finances, d'agriculture & commerce, des domaines, & de mendicité, le 16 juin 1791 : Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

by La Rochefoucauld-Liancourt, François-Alexandre-Frédéric
Published 1791

Impr. nationale

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6

Loi portant abolition de toutes procédures instruites sur les faites relatifs à la révolution, aministie [sic] générale en faveur des hommes de guerre, et révocation du décret du p...

Published 1791

l'Impr. royale

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7

Lettre de Mr. le marquis de Bouillé, général de l'armée françoise sur la Meuse, la Moselle & la Sarre, à l'Assemblée nationale

by Bouillé, François-Claude-Amour
Published 1791

B. Le Franco

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8

Rapport fait au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur la jonction du Rhône au Rhin

by Regnauld d'Épercy, Pierre-Ignace
Published 1791

Impr. nationale

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9

Rapport sur la navigation des rivières de Juine, d'Essone, du Remard, & sur le canal qui doit les joindre à la Loire, près d'Orléans

by Milet-Mureau, Louis Antoine
Published 1791

l'Imprimerie nationale

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10

Canal de navigation décrété par l'Assemblée nationale, les 19, 21 octobre et 9 novembre 1790, sanctionné par le roi, le 30 janvier 1791, en faveur du Sr. Brullée : prospectus

by Brullée, Jean-Pierre
Published 1791

l'Imprimerie de l'Administration du Canal de Paris

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11

Décret sur la police municipale & la police correctionnelle : du 19 juillet 1791

Published 1791

Impr. nationale

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12

Rapport sur les assignats-monnoie : fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité des finances

by Anson, Pierre-Hubert
Published 1790

Chez Baudouin

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13

Analyse de l'ouvrage de M. de Mirabeau, sur la constitution monétaire

by Angot des Rotours, Noe͏̈l-François-Mathieu
Published 1791

De l'Imprimerie Nationale

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14

Discours de M. Anson, secrétaire du Comité des finances, prononcé dans l'Assemblée nationale le 4 décembre 1789 : et imprimé par ordre de cette Assemblée

by Anson, Pierre-Hubert
Published 1789

Chez Boudouin

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15

Des libéralités des particuliers envers la patrie : et de l'organisation d'une caisse patriotique: plan proposé a l'Assemblée nationale

by Bouche, Charles François
Published 1789

Chez Baudouin, Imprimeur de l'Assemblée nationale

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16

Motion de M. l'évêque d'Autun : sur la proposition d'un emprunt, faite à l'Assemblée nationale, par le premier ministre des finances, & sur la consolidation de la dette publique...

by Talleyrand-Périgord, Charles Maurice de
Published 1789

Chez Baudouin

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17

Opinion de M. l'evêque d'Autun sur la fabrication des petites monnoies

by Talleyrand-Périgord, Charles Maurice de
Published 1789

De l'Imprimerie nationale

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18

Mémoire sur les mines : divisé quatre sections, avec notes et planches, présenté a l'Assemblée nationale par les concessionnaires des mines de charbon de terre de Montrelais en Bre...

Published 1789

De l'Imprimerie de Demonville

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19

Rapport des commissaires nommés pour l'examen des projets de banque : et confèrer, à leur sujet, avec le premier Ministre des Finances, et les administrateurs de la Caisse d'escomp...

by Lecouteulx de Canteleu, Jean-Barthélemy
Published 1789

L'Imprimérie nationale

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20

Discours et motion sur le plan de banque nationale du Premier Ministre des finances : prononcé à l'Assemblée nationale le 6 Décembre 1789

by Lecouteulx de Canteleu, Jean-Barthélemy
Published 1789

Chez Baudouin

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