MPG.eBooks - Search Results

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161

Rapport sur l'organisation des monnoies de France

by Virieu, François-Henri
Published 1791

De l'Imprimerie Nationale

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162

Note remise aux états de Brabant

Published 1790

[s.n.]

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163

Protestation de M. Bergasse, député : a l'Assemblée nationale, contre les assignats-monnie

by Bergasse, Nicolas
Published 1790

s.n

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164

Proclamation du roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, du 8 octobre 1790 : qui lève les défenses qui avoient été faites à la Caisse d'escompte, de faire de nouvelles émission...

Published 1790

De l'Imprimerie de N.H. Nyon

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165

Lettres écrites a M. Cerutti, par M. Clavière, sur les prochains arrangemens de finance

by Clavière, Étienne
Published 1790

De l'Imprimerie du Patriote françois

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166

Lettres écrites a M. Cerutti, par M. Claviere, sur les prochains arrangemens de finance

by Clavière, Étienne
Published 1790

De l'Imprimerie du Patriote françois

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167

Mémoire presenté a leurs hautes puissances les États de Brabant : concernant la libre entrée & sortie du numéraire

Published 1790

s.n

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168

Adresse a l'Assemblée nationale, imprimée par ordre de l'Assemblée nationale

Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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169

Instruction sur la manière de procéder à la recette des bijoux & vaisselles : rédigée en exécution de la proclamation du roi du 25 novembre 1789

Published 1790

De l'Imprimerie Royale

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170

Lettres patentes du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 30 avril dernier : concernant les assignats

Published 1790

Chez N.H. Nyon

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171

Projet de décret, sur la contribution foncière

Published 1790

Chez Baudouin

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172

Limites nécessaires a l'intervention des municipalités dans la vente des biens ecclésiastiques et domaniaux : avec des observations importantes sur le projet de réglement que la mu...

by Clavière, Étienne
Published 1790

De l'Imprimérie du Patriote françois

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173

Opinion de M. Du Chatelet ... sur la proposition d'une émission nouvelle, d'assignats-monnoie : le 28 septembre 1790

by Du Châtelet, Louis-Marie-Florent
Published 1790

s.n

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174

Observations sur les finances : a l'Assemblée

by Calonne, Charles Alexandre de
Published 1790

Chez Chalon, Chez Salmon, Chez Denne

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175

Développement de nouveaux principes sur le systême de l'imposition

by Gouget-Deslandres, Maurice
Published 1790

Chez Desennes, Chez Cussac

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176

Published 1790

Chez Baudouin

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177

Discours de la lanterne aux Parisiens

by Desmoulins, Camille
Published 1789

Chez Le Jay fils

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178

Premier rapport fait au nom du Comité de l'imposition le 18 août 1790

Published 1790

Chez Baudouin

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179

Rapport fait a l'Assemblée nationale, le 24 décembre 1790, au nom du Comité des finances

by Anson, Pierre-Hubert
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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180

Loi portant que celle du 3 brumaire an IV, et les articles II, III, IV et V de celle du 14 frimaire an V, relatifs à l'exclusion des fonctions publiques, sont regardés comme non av...

by Carnot, Lazare
Published 1797

Impr. du Dépôt des lois

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