MPG.eBooks - Search Results - "Precedent"

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1

Décret précéde du rapport fait a l'Assemblée nationale, sur les assignats

by Laborde de Méréville, François-Louis-Jean-Joseph de
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

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2

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui, sans s'arrêter à l'opposition formée par les seigneurs hauts-justiciers de Saint-Corneille de Compiègne, à l'arrêt du Conseil du 11 mai 1784, d...

Published 1785

De l'Imprimerie Royale

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3

De la constitution monétaire : précédé d'observations sur le rapport du Comité des monnoies, & suivi d'un projet de lois monétaires

by Mirabeau, Honoré-Gabriel de Riquetti
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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4

Tarif des droits de douane et de navigation maritime de l'empire français : précédé d'une notice sur l'origine des douanes, et les tarifs

by Magnien
Published 1811

Chez A. Bailleul

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5

Décret sur l'empreinte et la légende que doivent porter les monnoies de France : précédé du rapport fait le 9 avril 1791, un nom du Comité des monnoies

by Belzais-Courménil, Nicolas-Bernard-Joachim-Jean
Published 1791

De l'Imprimerie nationale

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6

Actes officiels du Gouvernement provisoire dans leur ordre chronologique : arrêtes, décrets, proclamations, etc., etc., revue des faits les plus remarquables précédés du récit des...

Published 1848

Barba

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7

Projets de décrets sur les milices auxiliaires & les travaux publics : avec des observations sur la Police générale du royaume, sur un plan d'impôt territorial, la capitation, le t...

by Pawlet, Fleury Paulet
Published 1790

De l'Imprimerie nationale

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8

Recueil alphabetique des droits de traites uniformes : de ceux d'entrée et de sortie des cinq grosses fermes, de dou ane de Lyon et de Valence, &c., précédé d'observations sur ces...

by Magnien
Published 1786

[s.n.]

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9

De la prostitution dans la ville de Paris : considérée sous le rapport de l'hygiène publique, de la morale et de l'administration

by Parent-Duchâtelet, Alexandre-Jean-Baptiste
Published 1836

Société Belge de Librairie, etc., Hauman, Cattoir et Ce

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10

[Tarifs, modèle de bordereau et instruction]

by Bellier de La Boire
Published 1791

De l'Imprimerie royale

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11

De l'influence des loix sur les mœurs : mémoire présenté à la Société royale de Nancy

by Grosley, Pierre Jean
Published 1757

Chez Hæner

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12

Strictures on the necessity of inviolably maintaining the navigation and colonial system of Great Britain

by Sheffield, John Holroyd
Published 1806

Printed by W. Bulmer and Co., for G. and W. Nicol

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13

Du commerce et de la Compagnie des Indes

by Du Pont de Nemours, Pierre Samuel
Published 1769

Chez Delalain, Chez Lacombe

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14

L'observateur forestier, ou, Observations sur l'ordonnance de 1669, comme cause principale du dépérissement des forêts, et sur les moyens pratiques de les améliorer : avec des réfl...

by Fanon, C. R.
Published 1804

Chez Michelet, et chez Petit

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15

Histoire des progrès de la puissance navale de l'Angleterre

by Sainte-Croix, Guillaume-Emmanuel-Joseph Guilhelm de Clermont-Lodéve
Published 1786

Chez G. de Burel'aîné

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16

Arrest du Conseil d'Estat du roy, qui regle les diminutions sur les especes : à Fontainbleau, le trente septembre 1713

by Ranchin
Published 1713

s.n

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17

Tarif général de toutes les contributions, tant directes qu'indirectes, décréteés par l'Assemblée nationale en 1790 et 1791 : ouvrage utile aux percepteurs & aux contribuables, dan...

by Goguillot
Published 1791

Chez Guillaume

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18

Ordonnance du roi Henry III, roi de France et de Pologne, sur les plaintes et doléances faites par les députéz des Estat de son royaume, convoqués et assemblez en la ville de Blois...

Published 1788

Chez Leboucher

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19

Ordannance du roi François Ier., donnée à Villers-Cotterets, au mois d'août 1539 : registrée au Parlement le 6 septembre suivant

by Boucher d'Argis, Antoine Gaspard
Published 1786

Chez Le Boucher