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1

Manuel de l'OCDE sur les statistiques des brevets

Published 2009

OECD Publishing

“...OECD Patent Statistics Manual...”

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2

Politique environnementale, innovation technologique et dépôts de brevets

Published 2008

OECD Publishing

“...Environmental Policy, Technological Innovation and Patents...”

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3

Internationalisation, spécialisation et collaboration technologique dans les régions ultrapériphériques de l'UE : Une analyse à partir des données de brevets

Published 2023

OECD Publishing

“... patent data-based analysis...”

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4

Lutter plus efficacement contre les pratiques fiscales dommageables, en prenant en compte la transparence et la substance, Action 5 - Rapport final 2015

Published 2016

OECD Publishing

“... spéciaux applicables aux brevets (« patent boxes »), un consensus s'est dégagé autour de l'approche du...”