1 Table of Contents: “... compétences -- Rôle de l'innovation et justification des politiques publiques -- Création, diffusion et...”

2 Table of Contents: “... -- République slovaque -- Compte rendu des notifications des membres du CAD sur les engagements relatifs à...”

3 “... mesure et de notification, les obligations de comptes à l'égard du public et la coordination entre...”

4 “... monétaires. Ce manuel définit un cadre théorique pour la notification de statistiques comparables avec...”

5 “... simple notification des mouvements transfrontières à l'utilisation de sanctions commerciales imposées à...”

6 Table of Contents: “... notification de soupçons de pots-de vin et de corruption -- Indicateurs ayant trait à des facteurs de risque...”

7 “... mathématiques complexes ne doivent pas servir de justification pour revoir les attentes à la baisse, orienter...”

8 “... l'APD selon les règles de notification du CAD ; la nécessité de concrétiser d'urgence l'engagement pris...”

9 “...) Modification de l'Ordonnance relative aux personnes responsables de la sûreté nucléaire et à la notification...”

10 “...-jacente, malgré les limites que peut imposer un exercice de notification globale. Les approches...”

11 “.... On cite souvent ces obligations comme justification aux limites mises à l'entrée de nouveaux fournisseurs...”

12 “... recouvrement et la notification de documents. Elle facilite aussi les contrôles conjoints et le partage...”

13 “... l'Union a été choisie comme justification de ce séminaire sur "La formation dans la perspective de...”

14 “... développement. Les données collectées et analysées sont tirées d'études universitaires, des notifications...”

15 “... commerciales de l'OMC, les notifications d'obstacles non tarifaires soumises au Groupe de négociation sur...”

16