1 Table of Contents: “... -- Vue d'ensemble et synthèse -- Méthodes de modélisation utilisées pour constituer la Base de données...”

2 “...Le présent rapport analyse principalement comment la politique fiscale peut constituer une aide aux...”

3 “... vue de conférer une autonomie aux collectivités locales constituent des domaines de réforme typiques...”

4 “... constitue le cadre de débat privilégié des donneurs bilatéraux, qui assurent plus de 90 pour cent de l'APD...”

5 “... constitue à long terme une opportunité stratégique de réduire les effectifs du secteur public en fonction...”

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7 “... à se constituer des réserves financières...”

8 “...Le présent document constitue une introduction générale aux études d'impact sur la durabilité (EID...”

9 “... initiale et d'initiation, est presque universelle dans les pays de l'OCDE et constitue un élément fondateur...”

10 “... constitue l'une des obligations fondamentales liées à l'adhésion à l'UE peut exiger, de la part des États...”

11 “...Le risque d'inondation de la Seine en Île-de-France constitue un risque majeur. L'OCDE estimait en...”

12 “... résultats nationaux et de constituer une banque de données empiriques à l'appui des bonnes pratiques...”

13 “... respect de leurs engagements et constituant une particularité absolument unique de cet accord...”

14 “...La question de l'évaluation des investissements en équipements éducatifs constitue un domaine de...”

15 “... constitue un catalogue cohérent d'orientations à l'intention des pouvoirs publics. Il couvre, notamment, la...”

16 “... » constitue, de par sa conception et ses modes d'acheminement, un complément efficace au PDD....”

17 “... elles peuvent être efficacement transposées en droit interne. Il constitue aussi un instrument utile...”

18 “...L'investissement dans la santé constitue un vecteur important de développement économique...”

19 “...Le présent rapport constitue la première étape d'une série de travaux de l'OCDE consacrés aux...”

20 “... destinées à constituer une norme standard de transparence budgétaire...”