MPG.eBooks - Search Results

Cover Image

1

Arrêté portant réglement sur l'administration des monnaies : du 10 prairial an XI.

Published 1804

De l'Imprimerie impériale

Cover Image

2

Décret impérial relatif aux pièces de trois livres, vingt-quatre sous, douze sous et six sous : au quartier général impérial d'Ostende, le 25 thermidor an 12

Published 1804

De l'Imprimerie impériale

Cover Image

3

Décret impérial relatif aux pièces de trois livres, vingt-quatre sous, douze sous et six sous : au quartier général impérial d'Ostende, le 25 thermidor an 12 de la République...

Published 1804

De l'Imprimerie de Gauthier

Cover Image

4

Arrêté relatif aux piastres destinées à être converties en monnaies nationales

Published 1805

De l'Imprimerie impériale

Cover Image

5

Arrêté relatif au change des écus de trois livres et des pièces de vingt-quatre, douze et six sous qui n'out conservé aucune trace de leur empreinte

Published 1805

De l'Imprimerie impériale

Cover Image

6

Décret impérial relatif à la compétence des tribunaux pour le jugement des contestations sur l'exercice des droits dans lesquels les émigrés rayés, éliminés ou amnistiés ont été re...

by Napoleon
Published 1804

Dépôt des lois

Cover Image

7

Arrêté relatif aux Marins portés sur la liste des émigrés : du 28 Germinal an XI de la République française

by Napoleon
Published 1803

l'Imprimerie du Dépôt des Lois

Cover Image

8

Arrêté qui règle le mode de compatabilité des caissiers des ateliers monétaires : du 10 Floréal, an 11 de la République

by Napoleon
Published 1803

l'Imprimerie de la République

Cover Image

9

Arrêté relatif à la liquidation des rentes viagères possédeées [sic] par des individus non prévenus d'émigration, sur la tête et pendant la vie d'un individu maintenu ou à mainteni...

by Napoleon
Published 1803

L'Imprimerie du Dépôt des Lois

Cover Image

10

Extrait des registres des délibérations du gouvernement de la République : le 17 Prairial an 11 de la République

by Napoleon
Published 1803

l'Imprimerie de la République

Cover Image

11

Extrait des registres des délibérations du gouvernement de la République : le 17 Prairial, an 11 de la République

by Napoleon
Published 1803

l'Imprimerie de la République

Cover Image

12

Arrêté relatif à l'échange des ecus de trois livres et des pièces de vingt-quatre sous, douze et six sous, qui n'ont conservé aucune trace de leur empreinte : Saint-Cloud, le 6 Fru...

by Napoleon
Published 1803

L'Imprimerie du Dépôt des Lois

Cover Image

13

Décrêt impérial portant création de Tribunaux chargés de la répression de la fraude et contrebande en matière de douanes, et contenant diverses dispositions relatives aux saisies e...

by Napoleon
Published 1810

Chez Marenigh

Cover Image

14

Arrêté relatif aux biens confisqués à raison d'émigration, et aux droits des créanciers d'émigrés : du 3 Floréal an XI de la République française

by Napoleon
Published 1803

Chez Rondonneau

Cover Image

15

Extrait des registres des délibérations des consuls de la République : du 9 Thermidor an X.

by Napoleon
Published 1802

l'Imprimerie du Dépôt des Lois

Cover Image

16

Senatus-consulte relatif à l'amnistie accordée pour fait d'émigration : du 6 floréal an X de la République française, une et indivisible

by Napoleon
Published 1802

l'Imprimerie du Dépôt des Lois

Cover Image

17

Loi sur la fabrication et la vérification des monnaies : du 7 Germinal, an 11 de la République

by Napoleon
Published 1803

l'Imprimerie de la République

Cover Image

18

Loi relatif aux pièces d'or et d'argent rognées ou altérées : du 14 Germinal, an 11 de la République

by Napoleon
Published 1803

l'Imprimerie de la République

Cover Image

19

Arrêté qui annulle un arrêté par lequel le préfet de l'Eure avait envoyé l'épouse de l'émigré Vaudemont en possession d'une partie des biens de son mari : pour la remplir de ses cr...

Published 1802

De l'Imprimerie du Dépôt des Lois