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1

Édit du roi qui rappelle à leurs fonctions & à l'exercice de leurs charges, les officiers de la Cour des monnoies, supprimés par édit du mois de septembre 1771...

Published 1778

Imprimerie royale

Subjects: “...France / Cour des monnaies...”

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2

Edit du roi et déclaration interprétative d'icelui : qui rappelle à leurs fonctions & à l'exercice de leurs charges, les officiers de la Cour des monnoies, supprimés par édit du mo...

Published 1778

s.n

Subjects: “...France / Cour des monnaies...”

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3

Déclaration du roi, concernant la Chambre des vacations de la Cour des monnoies : donnée à Versailles le 19 juillet 1776

by Gueudré
Published 1776

Chez P.G. Simon

Subjects: “...France / Cour des monnaies / Chambre des vacations / Rules and practice...”

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4

Édit du roi, portant suppression des offices de lieutenans, exempts, guidon, greffiers & archers-gardes de la compagnie du prévôt général des Monnoies, créés postérieurement à l'éd...

Published 1786

De l'Imprimerie Royale

Subjects: “...France / Cour des monnaies...”

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5

Edit du roi, qui ordonne une fabrication dans la monnoie de Paris, d'une certaine quantité d'espéces de billon : qui ne pourra avoir cours que dans les Isles de France & de Bourbon...

Published 1779

Imprimerie royale

Subjects: “...France / Cour des monnaies...”

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6

Lettres patentes du roi, qui statuent sur l'exécution de l'édit du mois de septembre dernier, concernant la comptabilité des monnoies : données à Versailles le 23 février 1779...

Published 1779

Imprimerie royale

Subjects: “...France / Cour des monnaies / Auditing...”

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7

Lettres patentes du roi, qui autorisent les chefs de garnison des différentes généralités du ressort de la Cour des aides de Paris, à vendre les fruits & effets saisis sur les contribuables, à défaut...

Published 1784

Imprimerie royale

Subjects: “...France / Cour des aides (Paris)...”

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8

Lettres patents du roi, qui commettent le sieur Lebel pour remplir, pendant l'exercice de l'année 1789 seulement, les fonctions de Trésorier général des Monnoies : données à Versai...

Published 1789

De l'Imprimerie Royale

Subjects: “...France / Cour des monnaies / Officials and employees / Selection and appointment...”

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9

Proclamation du roi, qui autorise les municipalités à recevoir les bijoux & vaisselles d'or & d'argent : pour les transmettre aux directeurs des monnoies

Published 1789

s.n

Subjects: “...France / Cours des monnaies...”

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10

Lettres patentes du roi, concernant la fixation de époques de jouissance de l'augmentation de droits accordée aux officiers des monnoies par l'Edit de novembre 1785, pour la fabric...

Chez N.H. Nyon

Subjects: “...France / Cour des monnaies / Officials and employees...”

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11

Lettres patentes du roi, qui fixent définitivement la prorogation du cours des anciens louis...

Published 1786

De l'Imprimerie Royale

Subjects: “...France / Cour des monnaies / Officials and employees...”

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12

Arrêt de la Cour des monnoies, qui réitère les défenses de fondre les espèces d'or & d'argent ayant...

Published 1782

Imprimerie royale

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13

Lettres patentes du roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, du 12 septembre 1790 : concernant le cours des assignats ou promesses d'assignats

Published 1790

De l'Imprimerie de N.H. Nyon

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14

Arrest de la Cour des aides, portant réglement sur la marque d'or & d'argent : du trente-un août mil sept cent quatre-vingt-deux

Published 1782

P.M. Delaguette

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15

Édit du roi, portant règlement pour la fabrication des espèces, & augmentation des droits des officiers des Monnoies : sur la conversion des matières d'or & d'argent

Published 1786

De l'Imprimerie Royale

Subjects: “...France / Cour des monnaies...”

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16

Réponse donnée par le roi, le 25 août 1787, aux remontrances de la Cour des aides...

by Louis
Published 1787

[s.n.]

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17

Édit du Roi, qui ordonne la réformation en la monnoie de Paris, de trois cens mille livres espèces de billon, pour être transportées en l'île de Cayenne : où elles aurone cours seu...

Published 1788

N.H. Nyon

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18

Edit du roi, qui ordonne un réformation dans la monnoie de Paris, de trois cents mille livres en espèces de billon : pour être transportées en l'isle de Cayenne, où elles auront co...

Imprimerie royale

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19

Arrêt de la Cour des monnoies, qui condamne François Adam à l'amende de deux cents livres...

by Adam, François-Gaspard-Balthasar
Published 1782

Imprimerie royale

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20

Lettres patentes du roi, portant prorogation du terme auquel le cours des anciennes monnoies d'or...

Published 1785

Chez P.G. Simon & N.H. Nyon

“...Lettres patentes portant prorogation du terme auquel le cours des anciennes monnoies d'or doit...”

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