MPG.eBooks - Search Results - (("elocution" OR "evolution") OR "execution")

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1

Proclamation du roi pour l'exécution des articles XXI & XXII du décret de l'Assemblée nationale, du...

Published 1789

De l'Imprimerie Royale

“...Proclamation pour l'execution des Articles XXI & XXII du décrt de l'Assemblée nationale, du 6...”

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2

Lettres patentes du roi, qui statuent sur l'exécution de l'édit du mois de septembre dernier...

Published 1779

Imprimerie royale

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3

Déclaration du roi, qui fixe les délais dans lesquels l'Adjudicataire des Fermes générales, le Trésorier des Bâtimens, celui des Monnoies, & celui des Offrandes & Aumônes, doivent...

Published 1786

De l'Imprimerie Royale

Subjects: “...France / Executive departments...”

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4

Lettres patentes du roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, qui ordonnent l'exécution des...

Published 1790

De l'Imprimerie de Louis Oursel

“...Lettres patentes sur un décret de l'Assemblée nationale, qui ordonnent l'execution des différents...”

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5

Mémoire au roi Louis XVI : En dénonciation d'abus d'autorité, & de mépris de loix, exercés contre moi ... ou, Journal de mes emprisonnemens ... Anecdotes, pièces, justificatives, e...

by Roland de La Platière, Jean-Marie
Published 1784

[s.n.]

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6

De par le Roi, et messieurs les prévôt des marchands et echévins présidents, juges-gardiens conservateurs des privileges royaux des foires de Lyon : sentence consulaire qui ordonne...

Published 1783

Aimé de la Roche

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7

Loi relative à la fabrication d'une nouvelle monnoie d'argent en pièces de trente sous & de quinze sous : donnée à Paris le 19 janvier 1791

by Duport-Dutertre, Marguerite-Louis-François
Published 1792

Impr. nationale exécutive du Louvre