MPG.eBooks - Search Results

Cover Image

1

Déclaration du roi, portant fixation de la valeur de l'or relativement à l'argent : & de la proportion entre les monnoies de l'un & l'autre métal; avec ordonnance d'une nouvelle fa...

Published 1785

De l'Imprimerie Royale

Cover Image

2

Lettres patentes du roi, qui confirment & homologuent les délibérations de l'Assemblée générale du clergé de France, des 6 & 20 juin 1785 : au sujet de la somme de dix-huit million...

Published 1785

De l'Imprimerie Royale

Cover Image

3

Mémoire instructif : remis de la part du roi au Comité des subsistances des États-généraux

by Lambert, Charles-Guillaume
Published 1789

De l'Imprimerie Royale

Cover Image

4

Déclaration du roi, concernant les tenures hommageés : connues dans la coutume du grand Perche, sous la dénomination de fiefs bursaux

by Vergennes, Charles Gravier
Published 1785

De l'Imprimerie Royale

Cover Image

5

Lettres patentes du roi, qui placent la ville de Villefranche en Beaujolais, dans le second ordre seulement de celles où il a été établi des jurandes par l'édit d'avril 1777 : donn...

Published 1785

De l'Imprimerie Royale

Cover Image

6

Lettres patentes du roi, en forme d'édit, qui ordonnent létablissement dans le bourg de Chalonne en Anjou, d'un marché pour la vente des grains & farines : données à Versailles au...

Published 1785

De l'Imprimerie Royale

Cover Image

7

Déclaration du roi, portant faculté de convertir en contrats les billets au porteur de le̕dit de decembre 1784 : donnée à Versailles, le Ier juin 1786

Published 1786

Chez P.G. Simon, & N.H. Nyon

Cover Image

8

Déclaration du roi, qui fixe les délais dans lesquels l'Adjudicataire des Fermes générales, le Trésorier des Bâtimens, celui des Monnoies, & celui des Offrandes & Aumônes, doivent...

Published 1786

De l'Imprimerie Royale

Cover Image

9

Déclaration du roi, portant fixation de la valeur de l'or relativement à l'argent, & de la proportion entre les monnoies de l'un & l'autre métal : avec ordonnance d'une nouvelle fa...

Published 1788

Prault

Cover Image

10

Proclamation du roi pour l'exécution des articles XXI & XXII du décret de l'Assemblée nationale, du 6 octobre 1789, relatifs aux vaisselles : du 12 octobre 1789

Published 1789

De l'Imprimerie Royale

Cover Image

11

Instruction publiée par ordre du roi, relativement à la contribution patriotique

Published 1789

Des Imprimeries de B. Gibelin-David & T. Emeric-David

Cover Image

12

Loi relative au brûlement des assignats défectueux : donnée à Paris le 29 décembre 1790

Published 1791

Chez N.H. Nyon

Cover Image

13

Loi relative au payement des sommes séquestrées & déposées : donnée à Paris, le 18 août 1791

Published 1791

Chez Lefranc-Élies

Cover Image

14

Loi qui indique les formalités à observer pour pouvoir sortir du royaume : donnée à Paris, le 29 juin 1791

Published 1791

De l'Imprimerie royale

Cover Image

15

Loi relative à la fonte des cloches des églises supprimées dans le Département de Paris : donnée à Paris, le 28 juin 1791

Published 1791

De l'Imprimerie royale

Cover Image

16

Loi relative aux créancers des ci-devant pays d'états : donnée à Paris, le 29 septembre 1791

Published 1791

Chez Leranc-Élies

Cover Image

17

Loi relative aux assignats de cinq livres : donnée à Paris, le 28 juin 1791

Published 1791

De l'Imprimerie royale

Cover Image

18

Loi relative à la dépense publique : donnée à Paris, le 25 mars 1791

Published 1791

De l'Imprimerie royale

Cover Image

19

Proclamation du roi, qui autorise les municipalités à recevoir les bijoux & vaisselles d'or & d'argent : pour les transmettre aux directeurs des monnoies

Published 1789

s.n

Cover Image

20

Loi qui fixe le nombre des signataires pour les assignats : donnée à Paris, le 20 juillet 1791

Published 1791

De l'Imprimerie royale

1
2
3
4