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1

Ordonnance de Louis XIV, roi de France et de Navarre, touchant les eaux et forêts : donnée à Saint Germain-en-Laye, au mois d'août 1669

Published 1786

Chez le Boucher

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Ordonnance de Louis XIV. roi de France et de Navarre : donnée à Fontainebleau au mois de juin 1680

Published 1774

Chez les Libraires associés

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Ordonnances de Louis XIV, roy de France et de Navarre, du mois de may 1680, portant règlement sur le fait des gabelles

Published 1734

Libraires associés pour l'impression des ordonnances des fermes

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4

Reglemens et statuts generaux pour les longueurs, largeurs, qualitez, & teintures des draps, serges, & autres etofes de laine & de fil : & pour la jurisdiction des procés & differe...

by Louis
Published 1708

Impr. par les soins des Maîtres & Gardes du Corps de la Marchandise de Draperie en charge

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5

Ordonnance de Louis XIV, sur le commerce : enrichie d'annotations et de decisions importantes

by Bornier, Philippe
Published 1767

Par la Compagnie des libraires-associés

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6

Ordonnance de Louis XIV roy de France et de Navarre : donnée á Fontainebleau, au mois de juin 1680

Published 1735

Chez les libraires associés pour l'impression des ordonnances des fermes

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7

Ordonnance de la marine du mois d'août 1681 : commentée & conferée sur les anciennes ordonnances, le droit romain, & les nouveaux reglemens

by Biarnoy de Merville, Pierre
Published 1737

C. Osmont

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8

Reglemens et statuts concernant le commerce, art & fabrique des draps, or, argent, & soye, & autres etoffes mélangées, qui se font dans la ville de Lyon & faux-bourgs d'icelle, & d...

by Louis
Published 1708

Chez A. Laurens

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9

Declaration du roy, pour la suppression des billets de monoye, et pour le cours des anciennes especes d'or & d'argent : donnée à Versailles le septiéme jour d'octobre 1710

by Louis
Published 1710

Impr. de F. Leonard

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10

Declaration du roy, pour la levée du dixiéme du revenu des biens du royaume : donnée à Marly le 14 octobre 1710

by Louis
Published 1710

Chez le veuve F. Muguet & H. Muguet

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11

Declaration du roy, concernant les anciennes especes & matieres d'or & d'argent : donnée à Versailles le 10 decembre 1712

by Louis
Published 1712

Impr. royale

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12

Ordonnance de Louis XIV roy de France et de Navarre : donnée à Fontainebleau, au mois de juin 1680

Published 1714

Chez les libraires associez pour l'impression des ordonnances des fermes

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13

Ordonnance de Louis XIV roy de France et de Navarre : donnée à Versailles, au mois de juillet 1681

Published 1714

Chez les libraires associez pour l'impression des ordonnances des fermes

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14

Ordonnance de Louis XIV roy de France et de Navarre : donnée à Versailles, au mois de fevrier 1687

Published 1714

Chez les libraires associez pour l'impression des ordonnances des fermes

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15

Ordonnances de Louis XIV roi de France et de Navarre : du mois de may 1680

Published 1714

Chez les libraires associez pour l'impression des ordonnances des fermes

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16

Tarif des droits d'entrée et de sortie, des cinq grosses fermes, ordonnés être perçus par l'édit de 1664, sur toutes les marchandisesens & décisions du conseil, rendus sur lesdites...

Published 1758

Par les Libraires associes

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17

Ordonnance de Louis XIV, roi de France et de Navarre, du mois de mai 1680 : portant réglement sur le fait des gabelles

Published 1758

Chez les Libraires associés pour l'impression des ordonnances des fermes

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18

Edit du roy portant création de six commissions d'intendans du commerce : donné à Versailles au mois de may 1708

by Louis
Published 1708

Chez la veuve F. Muguet & H. Muguet

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19

Declaration du roy portant que les billets de monnoye auront cours dans l'étendue͏̈ du royaume : donnée à Versailles le 12 avril 1707

by Pontchartrain, Jérôme Phélypeaux
Published 1707

Chez la veuve F. Muguet & H. Muguet

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20

Declaration du roy, pour la fabrication de nouvelles especes : donnée à Versailles le 9 aoust 1707

by Pontchartrain, Jérôme Phélypeaux
Published 1707

Impr. de F. Leonard

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