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1

Ordonnance de Louis XIV, roi de France et de Navarre, touchant les eaux et forêts : donnée à Saint Germain-en-Laye, au mois d'août 1669

Published 1786

Chez le Boucher

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Ordonnance de Louis XIV. roi de France et de Navarre : donnée à Fontainebleau au mois de juin 1680

Published 1774

Chez les Libraires associés

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3

Ordonnances de Louis XIV, roy de France et de Navarre, du mois de may 1680, portant règlement sur le fait des gabelles

Published 1734

Libraires associés pour l'impression des ordonnances des fermes

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4

Ordonnance de Louis XIV, sur le commerce : enrichie d'annotations et de decisions importantes

by Bornier, Philippe
Published 1767

Par la Compagnie des libraires-associés

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5

Ordonnance de Louis XIV roy de France et de Navarre : donnée á Fontainebleau, au mois de juin 1680

Published 1735

Chez les libraires associés pour l'impression des ordonnances des fermes

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6

Ordonnance de la marine du mois d'août 1681 : commentée & conferée sur les anciennes ordonnances, le droit romain, & les nouveaux reglemens

by Biarnoy de Merville, Pierre
Published 1737

C. Osmont

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7

Ordonnance de Louis XIV roy de France et de Navarre : donnée à Fontainebleau, au mois de juin 1680

Published 1714

Chez les libraires associez pour l'impression des ordonnances des fermes

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8

Ordonnance de Louis XIV roy de France et de Navarre : donnée à Versailles, au mois de juillet 1681

Published 1714

Chez les libraires associez pour l'impression des ordonnances des fermes

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9

Ordonnance de Louis XIV roy de France et de Navarre : donnée à Versailles, au mois de fevrier 1687

Published 1714

Chez les libraires associez pour l'impression des ordonnances des fermes

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10

Ordonnances de Louis XIV roi de France et de Navarre : du mois de may 1680

Published 1714

Chez les libraires associez pour l'impression des ordonnances des fermes

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11

Ordonnance de Louis XIV roy de France et de Navarre : donnée á Versailles, au mois de février 1687

Published 1735

Chez les libraires associés

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12

Tarif des droits d'entrée et de sortie, des cinq grosses fermes, ordonnés être perçus par l'édit de 1664, sur toutes les marchandisesens & décisions du conseil, rendus sur lesdites...

Published 1758

Par les Libraires associes

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13

Ordonnance de Louis XIV, roi de France et de Navarre, du mois de mai 1680 : portant réglement sur le fait des gabelles

Published 1758

Chez les Libraires associés pour l'impression des ordonnances des fermes

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14

Déclaration du roy, portant règlement pour l'affinage des matières d'or & d'argent : du 25 octobre 1689

Published 1753

P. Prault

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15

Ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre, servant de reglement pour le commerce de marchands : donnée à Saint Germain en Laye, au mois d'avril 1673

Chez les associez choisis par ordre de Sa Majesté, pour l'impression de ses nouvelles ordonnances

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16

Declaration du roy concernant les anciennes especes & matieres d'or & d'argent : donnée à Versailles le 24 octobre 1711

Published 1711

De l'imprimerie de Frederic Leonard

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17

Declaration du roy portant que les especes qui seront fabriquées ou reformées en vertu de l'edit du mois de septembre dernier auront cours : sçavoir le Louis d'or pour quatorze liv...

Published 1693

De l'imprimerie de Frederic Leonard

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18

Declaration du roy qui défend le billonage & le transport des especes & matieres d'or & d'argent hors du royaume sur les peines y contenue͏̈s : du 28 novembre 1693

Published 1693

s.n

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19

Ordonnance de Louis XIV, roi de France et de Navarre; donnée à Saint-Germain-en-Laye, au mois d'avril 1667 : avec l'indication des édits, declarations, lettres-patentes, arrêts de...

Published 1785

Chez LeBoucher

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20

Declaration du roy qui ordonne que tous porteurs de lettres & billets de change ou de billets payables au porteur : seront ténus aprés les dix jours de l'échéance de chacune desdit...

Published 1703

Chez la Veuve Saugrain

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