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1

Lettres patentes adressantes a Monseigneur de Carouges...

Published 1568

Chez Martin Le Mesgissier

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2

Lettres patentes du septiesme de feurier, mil cinq ce[n] soixante neuf...

Published 1569

Chez Martin Le Mesgissier

“...Lettres patentes du septiesme de fevrier, mil cinq cens soixante neuf...”

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3

Letres [sic] patentes du roy contenant inhibitions et deffences de porter armes & autres articles...

Published 1565

Chez Martin Le Mesgissier

“...Lettres patentes du roy contenant inhibitions et deffences de porter armes & autres articles...”

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4

Lettres patentes du roy sur l'ampliation, reiglement, & declaration de la iurisdiction des vicontes...

Published 1567

Chez Martin Le Mesgissier

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5

Lettres patentes de declaration du roy sur l'edict faict par Sa Maiesté au moys de ianvier dernier...

Published 1562

On les vend chez Martin Le Mesgissier

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6

Lettres patentes du roy sur la notification et publication à faire par les tenans de terres...

Published 1570

Chez Martin Le Mesgissier

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7

Lettres patentes du roy de continuation de la seance de la Court de parlement durant le te[m]ps de...

Published 1569

Chez Martin Le Mesgissier

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8

Lettres patentes du roy par lesquelles est defendu à toutes personnes, mesmes aux gens de ses...

Published 1566

Chez Martin Le Mesgissier

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9

Lettres patentes portant mandement & commission aux trésoriers de France de saisir le temporel de...

by Firmin
Published 1755

Impr. de Paulus-du-Mesnil

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10

Lettres patentes du roy portans mandement tres-expres sur les peines y contenues de publier & faire...

Published 1568

Chez Martin Le Mesgissier

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11

Lettres patentes de declaration du roy pour le iugement de l'incompete[n]ce pretendue par les...

Published 1564

Chez Martin Le Mesgissier

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12

Lettres patentes du roy sur le faict de la continuation de la seance de la Court de parlement de...

Published 1570

Chez Martin Le Mesgissier

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13

Ordonnances du roi Charles IX, données à Rousillon, au mois de janvier 1563; et à Moulins, au mois de février 1566 ... et édit du même roi, donné à Amboise, au mois de janvier 1572...

Published 1787

Chez Le Boucher

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14

Lettres pate[n]tes et commission du roy pour la recherche, perquisition, & poursuyte des vsuriers : auec vn arrest de la Cour de parlement sur le mesme faict

Published 1567

Par Robert Estie[n]ne

15

Ordonnance du roy concernant les deux & demi pour cent ordonnez par Sa Maiesté estre leuez pour l'entreteneme[n]t de la police : sur tous & chacuns les hosteliers, tauerniers, caba...

Published 1567

Chez Martin Le Mesgissier