MPG.eBooks - Search Results - "University of London"

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1

Extrait des registres du Parlement de Rouen

Published 1756

s.n

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2

Arrest de la Cour de parlement de Rouen du 20 de ianvier, 1587 : sur le faict de la police & subuention des pauures

Published 1587

De l'imprimerie de Martin Le Mesgissier

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3

Recueil de tous les actes concernant les affaires du Parlement de Rouen : pendant les années 1759 & 1760

Published 1760

s.n

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4

Arrêt de la Cour de Parlement, portant réglement pour la nouvelle construction & la réédification des fours de boulangerie dans la ville & fauxbourgs de Rouen : du 28 août 1726...

Published 1726

Impr. de la veuve Machuel

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5

Arrests et reglemens de la Court de parlement sur les moyens de pourueoir au pauures de ceste ville de Rouen

Published 1587

De l'imprimerie de Martin Le Mesgissier

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6

Arrêt de la Cour de Parlement de Rouen, portant réglement pour les spectacles : du 31 mars 1775

Published 1775

Chez Richard Lallemant

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7

Arrest de la Court de parlement de Rouen donné le seiziesme iour de feburier mil six cens treize sur le reiglement des pauures de la ville de Rouen

Published 1613

De l'imprimerie de Martin Le Mesgissier

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8

Très-humbles et très-respectueuses remontrances : que présentent au roi notre très-honoré & souverain seigneur, les gens tenant sa Cour de Parlement de Rouen

Published 1756

s.n

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9

Très-humbles et très-respectueuses remontrances : que présentent au roi notre très-honoré souverain seigneur, les gens tenans la Cour de Parlement de Normandie

Published 1753

s.n

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10

Recueil de plusieurs pièces concernant le Parlement de Normandie : où se trouvent 1. Les remonstrances dudit Parlement du 14 août 1753. 2. Le supplément aux dites remonstrances

Published 1754

[Aux dépens de la [Compagnie]

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11

Arrêt de la Cour de parlement de Rouen, rendu les chambres assemblées, portant règlement pour le poids, qualité & prix du pain : du onze août mil sept cent quatre-vingt-cinq

Machuel

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12

Autre arrest de la Court, par lequel il est ordonné qu'il sera baillé deux sols pour chacun iour aux pauures de ceste ville : & en ce faisant les faire trauailler ainsi que l'on ad...

Published 1587

De l'imprimerie de Martin Le Mesgissier

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13

Edict du roy sur la creation et establissement en ville de Rouen d'vne place commune pour les marchans : à la similtude & semblance du change de Lyon & bourse de Thoulouze

Published 1612

De l'imprimerie de Martin Le Mesgissier

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14

Arrest de la Cour de parlement du dixiéme de mars, mil cinq cens quatre vingts sept : par lequel est ordonné que les habitans de chacune parroisse de ce pai͏̈s de Normandie nourrir...

Published 1587

De l'imprimerie de Martin Le Mesgissier

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15

Edit et ordonnance du roy donné a Moulins au mois de feurier 1566, contenant plusieurs articles sur le fait & administration de la iustice : auec l'arrest de la Cour de parlement d...

Published 1567

Chez Martin Le Mesgissier

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16

Lettres patentes du roy sur l'ampliation, reiglement, & declaration de la iurisdiction des vicontes de Normandie : auec l'arrest de la Cour de parlement donné, les chambres assembl...

Published 1567

Chez Martin Le Mesgissier

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17

Edit et ordonnance du roy pour le bien & reiglement de la iustice & police de son royaume : contenant plusieurs articles sur lesquels auoit esté reserué à pouruoir par les ordonnan...

Published 1567

Chez Martin Le Mesgissier

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18

Arrest donne en la Court de parlement de Rouen, les chambres assemblées : pour informer & faire les proces de ceux qui portent les armes contre le roy ... qui sont de la nouuelle p...

Published 1568

Chez Martin Le Mesgissier

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19

Arrêt de la cour de Parlement de Rouen, toutes les chambres assemblées, qui ordonne aux laboureurs de porter leurs bleds aux halles, & les met sous la sauve-garde du roi & de justi...

Published 1789

De l'Imprimerie de Louis Oursel

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20

Lettres patentes de declaration du roy pour le iugement de l'incompete[n]ce pretendue par les prisonniers contre les preuostz des mareschaulx, vibaillifs, & leurs lieutena[n]s : &...

Published 1564

Chez Martin Le Mesgissier

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