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Arrêt de la Cour des monnoies, qui condamne Antoine Chateau à être attaché au carcan pendant trois jours de marchés consécutifs, sur la place du nouvel Hôtel-de-ville de Metz...

by Chateau, Antoine
Published 1783

Imprimerie royale

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2

Arrest de la Cour des monnoies, qui ordonne aux maîtres orfévres qui n'auront point boutique ouverte ou qui s'absenteront, de remettre leurs poinçons au bureau de leur communauté :...

Published 1771

Chez P.G. Simon

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3

Arrest de la Cour des monnoyes portant reglement pour le change des especes décriées

Published 1690

De l'imprimerie de Frederic Leonard

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4

Arrest de la Cour des monoyes concernant toutes les anciennes especes : du 9 janvier 1702

Published 1702

De l'imprimerie de Frederic Leonard

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5

Arrest de la Cour des monoyes concernant les anciennes especes : du 11 juillet 1704

Published 1704

De l'imprimerie de Frederic Leonard

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6

Arrest du Conseil d'Estat du roy portant diminution de toutes les grosses & petites especes d'or & d'argent : du 8 mars 1701

Published 1701

De l'imprimerie de Frederic Leonard

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7

Declaration du roy pour la fabrication des pieces de dix sols : donnée à Versailles le 29 may 1703

Published 1703

De l'imprimerie de Frederic Leonard

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8

Arrest du Conseil d'Estat du roy concernant les grosses & les petites especes : du 14 septembre 1700

Published 1700

De l'imprimerie de Frederic Leonard

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9

Declaration du roy concernant les anciennes especes & matieres d'or & d'argent : donnée à Versailles le 24 octobre 1711

Published 1711

De l'imprimerie de Frederic Leonard

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10

Arrest du Conseil d'Estat du roy qui diminue le prix de toutes les especes d'or & d'argent : du 17 may 1701

Published 1701

De l'imprimerie de Frederic Leonard

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11

Declaration du roy qui regle le cours des especes d'or & d'argent d'Espagne : donnée à Marly le 29 juin 1706

Published 1706

De l'imprimerie de Frederic Leonard

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12

Arrest du Conseil d'Estat du roy qui regle le prix des especes d'or & d'argent & des petites monoyes, à commencer du jour de la publication : du 28 juin 1701

Published 1701

De l'imprimerie de Frederic Leonard

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13

Arrest du Conseil d'Estat du roy qui regle le prix des grosses especes d'or & d'argent & des petites monoyes à commencer au premier janvier prochain : du 30 novembre 1700

Published 1700

De l'imprimerie de Frederic Leonard

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14

Arrest de la Cour des monoyes qui ordonne qu'il sera informé contre ceux qui exposent & reçoivent les anciennes especes au même prix qu'aux hostels des monoyes, changes, & recettes...

Published 1702

De l'imprimerie de Frederic Leonard

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15

Arrest du Conseil d'Estat du roy qui regle le prix des especes d'or & d'argent & autres monoyes à commencer au premier jour d'aoust jusques au premier jour d'octobre prochain : du...

Published 1700

De l'imprimerie de Frederic Leonard

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16

Declaration du roy qui augmente dans le royaume le prix de toutes les especes d'or & d'argent, à commencer du jour de la publication : donnée à Fontainebleau le 27 septembre 1701...

Published 1701

De l'imprimerie de Frederic Leonard

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17

Arrest de la Cour des monoyes qui ordonne qu'il sera informé à la requeste du procureur general du roy contre ceux qui font courir les bruits que les monoyes vont augmenter : du hu...

Published 1701

De l'imprimerie de Frederic Leonard

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18

Arrest du Conseil d'Estat du roy qui proroge jusques au premier jour de janvier prochain le cours des grosses & des petites especes sur le pied porté par celuy du treize juillet de...

Published 1700

De l'imprimerie de Frederic Leonard

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19

Declaration du roy portant que les especes qui seront fabriquées ou reformées en vertu de l'edit du mois de septembre dernier auront cours : sçavoir le Louis d'or pour quatorze liv...

Published 1693

De l'imprimerie de Frederic Leonard

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20

Arrest du Conseil d'Estat du roy qui reduit, à commencer au premier jour d'avril prochain, les Louis d'or à douze livres dix sols & les ecus à soixante-six sols : les autres espece...

Published 1701

De l'imprimerie de Frederic Leonard

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