MPG.eBooks - Search Results - ("elocution" OR "execution")

1

Arrest de la Cour des monnoies, qui ordonne l'exécution des réglemens...

Published 1783

P.G. Simon & N.H. Nyon

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2

Arrest de la Cour des monnoies, qui ordonne l'exécution de ses arrêts & réglemens, & notamment celui du 11 juillet 1763 : du 20 août 1774

by Gueudré
Published 1774

De l'Imprimerie de Guillaume Desprez

“...Arrest qui ordonne l'exécution de ses arrêts & réglemens, & notamment celui du 11 juillet 1763...”

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3

Arrest de la Cour des monnoies, qui ordonne l'exécution des ordonnances de 1549, 1554, 1586...

Published 1775

De l'Imprimerie royale

“...Arrest qui ordonne l'exécution des ordonnances de 1549, 1554, 1586 & autres arrêts & règlemens...”

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4

Arrêt de la Cour des monnoies, qui ordonne l'exécution des réglemens concernant les droits...

Published 1787

Chez N.H. Nyon

“...Arrêt qui ordonne l'exécution des réglemens concernant les droits attribués aux généraux...”

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5

Lettres patentes du roi, qui statuent sur l'exécution de l'édit du mois de septembre dernier...

Published 1779

Imprimerie royale

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6

Arrêt de la Cour des monnoies qui renouvelle & ordonne l'exécution des réglemens concernant les...

Published 1778

P.G. Simon

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7

Arrest de la Cour des monnoies, qui commet les officiers des sièges des monnoies, pour l'exécution...

Published 1785

Chez P.G. Simon & N.H. Nyon

“...Arrêt qui commet les officiers des sièges des monnoies, pour l'exécution de la déclaration du roi...”

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8

Arrêt de la Cour des monnoies, qui ordonne l'exécution des ordonnances, édits, déclarations, arrêts...

Published 1787

Chez P.G. Simon, & N.H. Nyon

“...Arrêt qui ordonne l'exécution des ordonnances, édits, declarations, arrêts, reglemens & lettres...”

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9

Arrest de la Cour des monnoies, qui ordonne l'exécution de la déclaration du roi du 14 décembre...

by Gueudré
Published 1762

De l'Imprimerie royale

“...Arrêt que ordonne l'exécution de la déclaration du roi du 14 décembre 1689, sous les peines y...”

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10

Arrêt de la cour des monnoies, qui ordonne l'exécution des lettres patentes du premier août 1779...

Published 1789

Chez N.H. Nyon

“...Arrêt qui ordonne l'exécution des lettres patentes du premier août 1779...”

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11

Arrest de la Cour des monnoies, qui enjoint aux exempts & archers de la prévôté générale des monnoies, de mettre à exécution les jugemens des officiers des monnoies, & de leur prêter main-forte...

Published 1773

De l'Imprimerie de Guillaume Desprez

“...Arrest qui enjoint aux exempts & archers de le prévôté générale des monnoies, de mettre à exécution...”

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12

Arrêt de la Cour des monnoies, qui ordonne l'exécution de ceux des 20 décembre 1777 & 18 mars 1778...

Published 1783

Imprimerie royale

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13

Arrest du Conseil d'Estat du roy qui défend le billonage des especes : même d'exposer ni recevoir celles qui n'ont pas esté reformées en execution de l'edit du mois de septembre 17...

Published 1703

De l'imprimerie de Frederic Leonard

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14

Tarif du prix qui sera payé és hostels des monoyes des barres et autres matieres d'or & d'argent qui y seront portées

Published 1679

Par Sebastien Mabre-Cramoisy

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15

Arrest de la Cour des monnoies, qui ordonne qu'il sera informé contre les auteurs du bruit d'une prétendue diminution sur les pieces de deux sous : & cependant, ordonne qu'en exécu...

Published 1772

Chez P.G. Simon

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16

Arrest de la Cour des monnoies, qui ordonne qu'il sera informé contre les auteurs des faux bruits d'une refonte prochaine des pieces de deux sous, ou d'une diminution sur la valeur...

Published 1781

P.G. Simon

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17

Evaluation et tarif du prix que le roy veut & ordonne estre payé aux hostels des monnoyes, & par les changeurs, des barres, lingots, especes anciennes, matieres, & vaisselles d'or & d'argent qui y seront apportées, à commencer au 27 may 1726, en execution de l'Arrest du Conseil du 26 dudit mois...

Published 1726

Impr. royale

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18

Evaluation et tarif du prix que le roy veut & ordonne estre payé aux hostels des monnoyes, & par les changeurs, des barres, lingots, especes anciennes, matieres, & vaisselles d'or & d'argent qui y seront apportées, à commencer au 18 juin 1726, en execution l'Arrest du Conseil du 15 dudit mois...

Published 1726

Impr. royale

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19

Arrest de la Cour des monnoies, qui condamne Jean-Baptiste Chanson à être pendu & étranglé à une potence qui sera plantée dans le carrefour de Bussy, pour avoir fabriqué & distribu...

Published 1775

De l'Imprimerie de P. Fr. Gueffier

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20

Arrest du Conseil d'Estat du roy qui décrie dans le commerce, à commencer au premier jour de may prochain, les anciens Louis d'or & d'argent qui n'auront pas esté reformez en execution de l'edit du mois...

Published 1702

De l'imprimerie de Frederic Leonard

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