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Declaration du roy portant reglement pour le nouueau prix donné aux especes d'argent legeres & rognées : ensemble pour l'obseruation des prix de l'or & argent employez aux ouurages...

Published 1640

Chez Sebastien Cramoisy

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Arrest de la Cour des monnoyes portant deffences entr'autres choses d'exposer & receuoir les escus soleil à plus haut prix que de soixante-quinze sols : & les demy à l'equipollent,...

Published 1626

Chez la veufue Nicolas Roffet

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Arrest du Conseil d'Estat sur le reglement des monnoyes : leu & registré en la Cour des monnoyes le 15 iuillet, 1633

Published 1633

Chez Sebastien Cramoisy

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Arrest de la Cour des monnoyes portant defenses à tous crieurs de passemens d'or & d'argent d'en acheter aucuns sans permission de ladite cour : & de vendre lesdits passemens d'or...

Published 1650

Chez Sebastien Cramoisy

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25

Evaluation et tarif des especes, vaisselles, & matieres d'or & d'argent : fait & arresté en la Cour des monoyes le trentiéme jour d'aoust, 1709

Published 1709

De l'imprimerie de Frederic Leonard

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26

Ordonnance du roy sur le faict & reglement general de ses monnoyes

Published 1615

Chez la veufue Nicolas Roffet

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27

Arrest de la Cour des monoyes concernant toutes les anciennes especes : du 9 janvier 1702

Published 1702

De l'imprimerie de Frederic Leonard

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28

Arrest de la Cour des monnoies, qui ordonne l'exécution des réglemens : en conséquence fait défenses à tous orfévres, joailliers, lapidaires, merciers, bijoutiers & autres ouvriers...

Published 1783

P.G. Simon & N.H. Nyon

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29

Arrêt de la Cour des monnoies, qui condamne Antoine Chateau à être attaché au carcan pendant trois jours de marchés consécutifs, sur la place du nouvel Hôtel-de-ville de Metz : aya...

by Chateau, Antoine
Published 1783

Imprimerie royale

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30

Edit du roy qui ordonne la fabrication des nouvelles especes d'or & d'argent fin : donné à Paris au mois de decembre 1719

Published 1719

Impr. royale

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31

Lettres patentes du roi, qui autorisent les administrateurs du Mont-de-Piété de Metz à faire vendre publiquement les vaisselles & argenteries mises en nantissement : qui n'auront p...

Published 1784

Imprimerie royale

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32

Edit du roy pour la fabrication des Louis d'argent : donné à Paris au mois de mars 1720

Published 1720

Impr. royale

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33

Arrest de la Cour des monnoies, qui, pour les cas résultans du procès, a bannit Jean Lafond pour six années, des ville, prevôté & vicomté de Paris ... condamne Claude Paradis ... c...

Published 1774

De l'Imprimerie de Guillaume Desprez

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34

Déclaration du roi, portant nouveau réglement pour le jugement de la fabrication des monnoies : donnée à Versailles le 20 mars 1774

Published 1774

De l'Imprimerie de Guillaume Desprez

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35

Déclaration du roi, qui ordonne le changement des poinçons, pour la fabrication des espèces, sans que néanmoins le titre, le poids & la valeur en soient changés : et qui, en conséq...

by Maurepas, Jean-Frédéric Phélypeaux
Published 1774

De l'Imprimerie royale

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36

Déclaration du roi, concernant la Compagnie du prévôt général des monnoies : donnée à Versailles le deux janvier 1772

Published 1773

Chez P.G. Simon

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37

Arrest de la Cour des monnoies, portant règlement pour le service des archers de la prevôté générale des monnoies : du 5 mai 1773

Published 1773

Chez P.G. Simon

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38

Arrest de la Cour des monnoies, qui ordonne qu'il sera informé contre les auteurs du bruit d'une prétendue diminution sur les pieces de deux sous : & cependant, ordonne qu'en exécu...

Published 1772

Chez P.G. Simon

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39

Arrest de la Cour des monnoies, portant réglement pour les délivrances des espèces aux directeurs : du 18 mai 1774

Published 1774

De l'Imprimerie de Guillaume Desprez

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40

Déclaration du roi, qui permet aux maîtres orfévres & à tous artistes qui fondent, travaillent ou emploient les matières d'or & d'argent, d'établir leurs forges & fourneaux ailleur...

Published 1784

Imprimerie royale

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