MPG.eBooks - Search Results

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by Arnould, Ambroise Marie
Published 1804

De l'Imprimerie nationale

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2

Discours de Jean Debourges, sur la résolution du 8 pluviôse relative à la liquidation des fermages des biens nationaux ou administrés comme tels et de ceux séquestrés sur les ascen...

by Debourges, Jean

Impr. nationale

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3

Rapport par J. Cornudet, au nom d'une commission spéciale, sur la résolution du 23 brumaire an 6 relative à l'annullation ou suspension de la vente des domaines nationaux : séance...

by Cornudet des Chaumettes, Joseph

Impr. nationale

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4

Rapport fait au nom de la Commission des Finances, sur le projet de loi relatif aux finances

by Lezurier de la Martel, Louis-Geneviève
Published 1813

s.n

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5

Au Corps législatif

by Gautier, Joseph-G.
Published 1796

s.n

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6

Opinion de Gibert-Desmolieres sur la fabrication des monnoies : séance du 14 vendemiaire, an V.

by Gibert-Desmolières, Jean-Louis

Impr. nationale

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7

Opinion de Charles Cailly sur la résolution du 24 prairial, relative aux transactions passées pendant la dépréciation du papier-monnoie : séance du 4 thermidor an 6

by Cailly, Charles

Impr. nationale

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8

Motion d'ordre faite par J.-G. Lacuée sur les monnoies : séance du 13 fructidor an 7

by Lacuée, Jean-Girard
Published 1799

Impr. nationale

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9

by Defermon, Jacques
Published 1804

Imprimerie nationale

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10

Discours prononcé par Labrouste, orateur du Tribunat : sur le projet de loi relatif à la refonte des monnoies

by Labrouste, François-Marie-Alexandre
Published 1803

de l'Imprimerie Nationale

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11

Opinion de L.S. Mercier, ex-représentant du peuple, sur les sépultures privées : séance du 18 frimaire, an 5

by Mercier, Louis-Sébastien
Published 1796

s.n

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12

Sixiême mémoire sur l'assignat : contenant une Lettre du citoyen Panckoucke aux citoyens représentans de la Commission des cinq, avec un nouveau projet de décret, amendé, corrigé p...

by Panckoucke, Charles Joseph
Published 1795

Impr. de Pougin

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13

Projet de retirer les assignats de la circulation : plan préliminaire

by Tolozé
Published 1795

Impr. du Pacte-Social

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14

Opinion de Saligny sur la résolution du 24 prairial relative aux transactions en papier-monnoie : séance du 8 thermidor an 6

by Salligny, Nicolas-Louis

Impr. nationale

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15

Opinion de Villers sur les projets de résolution relatifs aux monnoies : séance du 14 vendémiaire, an V.

by Villers, François-Toussaint
Published 1796

Impr. nationale

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16

Fabrication d'un nouveau billon blanc, plus parfait, en pièces de 10 et de 5 sols ... pour satisfaire au besoin des appoints dans les transactions journalières : et sa prompte émis...

Published 1796

Impr. du Lycée des arts

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17

Opinion de Portalis sur les sociétés particulieèrs s'occupant de discussions politiques : séance du 7 thermidor, an V.

by Portalis, Jean-Etienne-Marie

Impr. nationale

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18

Opinion de F.-M.-A. Labrouste (de la Gironde), sur le projet de résolution relatif au mode de retirement des monnoies de métal de cloches : séance du 9 prairial an 7

by Labrouste, François-Marie-Alexandre
Published 1799

Impr. nationale

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19

Réponses a plusieurs observations présentées au Conseil des anciens, sur le rapport relatif aux sept résolutions du Conseil des Cinq-cents, concernant les monnoies

by Loisel, Pierre

Impr. nationale

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20

Opinion de Portalis sur la résolution du 17 floréal dernier, relative aux prêtres non-assermentés : séance du 9 fructidor an 4e

by Portalis, Jean-Etienne-Marie
Published 1796

Impr. nationale

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