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1

Exposé de la situation de l'empire, 1808

Published 1808

Hacquart

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2

Exposé de la situation de l'Empire

Published 1809

Chez Hacquart

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3

Rapport fait par Villers au nom d'une commission speciale sur le message du Directoire exécutif du 11 vendémiaire dernier relatif à la poste aux lettres : séance du 26 frimaire an...

by Villers, François-Toussaint

Impr. nationale

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4

Opinion de Lucien Bonaparte sur l'impôt du sel : séance du 14 pluviose an 7

by Bonaparte, Lucien

Impr. nationale

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5

Rapport fait par J. Dufau, sur la résolution du 24 floréal an 7, relative aux habitans de la ci-devant Savoie, pensionnés par leur ancien gouvernement, ou ayant droit à des pension...

by Duffau, Jean

Impr. nationale

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6

Motion faite au Conseil des cinq-cents sur le plan de recettes et de dépenses proposé par une commission spéciale pour l'an 8

by Creuzé-Latouche, Jacques Antoine

Impr. nationale

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7

Rapport fait par Dupont de Nemours, sur les fonds à mettre à la disposition du ministre de la justice pour le trimestre de nivôse : séance du 2 ventôse de l'an 5

by Du Pont de Nemours, Pierre Samuel
Published 1797

De l'Impr. nationale

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8

Rapport fait au nom de la Commission des Finances, sur le projet de loi relatif aux finances

by Lezurier de la Martel, Louis-Geneviève
Published 1813

s.n

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9

by Arnould, Ambroise Marie
Published 1804

De l'Imprimerie nationale

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10

Discours prononcé par Labrouste, orateur du Tribunat : sur le projet de loi relatif à la refonte des monnoies

by Labrouste, François-Marie-Alexandre
Published 1803

de l'Imprimerie Nationale

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11

Opinion de J.G. Lacuée sur la résolution du 14 messidor relative à la vente des biens nationaux : séance du 12 thermidor an V.

by Lacuée, Jean-Girard
Published 1797

Impr. nationale

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12

Rapport au nom de la Commission des finances sur l'état des dépenses & des recettes générales tant ordinaires qu'extraordinaires de l'an cinquième : séance du 18 ventôse an V...

by Treilhard, Jean-Baptiste

Impr. nationale

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13

Rapport et projet de résolution présentés au nom de la Commission des contributions de l'an 5 : séance du 10 nivôse l'an 5

by Larue, Isaac-Étienne

Impr. nationale

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14

Discours de Jean Debourges, sur la résolution du 8 pluviôse relative à la liquidation des fermages des biens nationaux ou administrés comme tels et de ceux séquestrés sur les ascen...

by Debourges, Jean

Impr. nationale

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15

Rapport par J. Cornudet, au nom d'une commission spéciale, sur la résolution du 23 brumaire an 6 relative à l'annullation ou suspension de la vente des domaines nationaux : séance...

by Cornudet des Chaumettes, Joseph

Impr. nationale

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16

Opinion de J.F.B. Delmas, président du Conseil des anciens, sur la résolution du 4 germinal an 5 relative à l'établissement d'une lotterie nationale : sur la situation actuelle de...

by Delmas, Jean-François-Bertrand
Published 1797

s.n

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17

Opinion de Du Pont de Nemours sur les postes

by Du Pont de Nemours, Pierre Samuel
Published 1797

s.n

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18

Motion d'ordre faite sur les ressources que présente l'aliénation des salines nationales des départemens de l'Est, des marais salans nationaux, et de ceux connus sous le nom de sal...

by Poullain de Grandprey, Joseph Clément

Impr. nationale

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19

Projet de loi sur les hypothèques : présenté au Conseil des cinq-cents

by Dupeuty, P.-C.
Published 1797

Impr. nationale

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20

Motion faite par Delaporte, relative à l'état des prisons & à celui des prisonniers : séance du 29 prairial an 6

by Delaporte, Jean-Baptiste-François

Impr. nationale

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