MPG.eBooks - Search Results

1

Décret de la Convention nationale, du 9e jour du 2e mois de l'an 2e de la République française, une...

by Gohier, Louis-Jérôme
Published 1793

s.n

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2

Décret de la Convention nationale du 11 janvier, l'an 2 de la République françoise [sic]...

by Garat, Dominique-Joseph
Published 1793

Impr. nationale exécutive du Louvre

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3

Décret de la Convention nationale, du 31 mai 1793, l'an 2e de la république française : qui supprime la Commission de douze

Published 1793

Impr. de P. Toussaints

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4

Décret de la Convention nationale du 22 mai 1793, l'an 2e de la République française...

by Gohier, Louis-Jérôme
Published 1793

[s.n.]

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5

Décret de la Convention nationale, du 6 juin 1793, l'an 2e de la République française : relatif au paiement des pensions par les receveurs de district

by Gohier, Louis-Jérôme
Published 1793

[s.n.]

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6

Décret de la Convention nationale, du 21e jour de frimaire, an 2e de la République française, une & indivisible : sur la remise des titres de créances

by Gohier, Louis-Jérôme
Published 1793

s.n

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7

Loi interprétative de celle du 20 fructidor, concernant les émigrés de Toulon rentrés sur le territoire français : du 2 vendémiaire, an quatrième de la République française, une et...

by Delaunay, Pierre-Marie
Published 1795

Impr. du Dépôt des lois

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8

Décret de la Convention nationale, du 9e jour de germinal, l'an 2e de la République française, une...

by Des Champs des Tournelles, Louis-Grégoire
Published 1794

Chez Élies

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9

Décret de la Convention nationale, du 17e jour de frimaire, an 2e de la République française, une...

by Des Champs des Tournelles, Louis-Grégoire
Published 1793

Impr. du Dépôt des lois

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10

Rapport et projet de décret concernant l'organisation de l'administration des assignats : présentés au nom du Comité des finances, le 4 janvier 1793, l'an 2me. de la République fra...

by Frécine, Augustin-Lucie de
Published 1793

Impr. nationale

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11

Loi qui rapporte celles qui mettent des citoyens hors de la loi par suite des événemens des 31 mai, premier at 2 juin...

by Balmain, Jacques-Antoine
Published 1795

Impr. du Dépôt des lois

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12

Description de l'art de fabriquer les canons : faite en exécution de l'arrêté du Comité de salut public, du 18 pluviôse de l'an 2 de la République française, une et indivisible...

by Monge, Gaspard

Impr. du Comité de salut public

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13

Rapport et projet de décret sur les lettres-de-change tirées par l'ordonnateur des finances à Saint-Domingue fait au nom du Comité de marine et des colonies, dans la séance du 28 pluviôse l'an 2e de la...

by Martel, Pourçain
Published 1794

Impr. nationale

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14

Important state paper : A report made in the National Convention, in the name of the Committee of Public Safety. By Citizen Roberspierre [sic]. A member of that Committee, on the p...

by Clap, William Tileston
Published 1794

Reprinted by T. Fleet, Jun. for William T. Clap, no. 90, Newbury Street. Sold by him, and at the several bookstores in Boston

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15

Loi qui étend aux individus qui, par suite des évènemens des 31 mai, premier et 2 juin, auraient...

by Bailly de Juilly, Edme-Louis-Barthélemy
Published 1795

Impr. du Dépôt des lois

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16

Rapport fait à la Convention nationale, au nom de ses Comités de sûreté générale et de salut public par Saint-Just, sur la police générale, sur la justice, le commerce, la législat...

by Saint-Just
Published 1794

Impr. Révolutionnaire chez Bonnariq et Avignon

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17

Décret de la Convention nationale, du 24 novembre 1792, l'an Ier de la République françoise : lus au Conseil du département des Vosges, et consignés sur ses registres le 11 du même...

by Garat, Dominique-Joseph
Published 1792

Impr. nationale d'Hæner

“...Décret de la Convention nationale, du 25 novembre 1792 ... qui rapporte l'article II du Décret...”

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18

Rapport et projet de décret faits au nom du Comité colonial, sur la demande en remboursement d'une amende de mille livres & d'un relief d'appointemens, par le citoyen Grelier, offi...

by Brunel, Ignace
Published 1790

Impr. nationale

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19

Code des emigres, condamnes et deportes, ou, Recueil des décrets rendus par les Assemblées constituante, législative et conventionelle

Impr. du Depot des lois

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20

Instruction sur l'art de séparer le cuivre du métal des cloches

by Pelletier, Bertrand

Impr. du Comité de salut public

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