MPG.eBooks - Search Results - (("elocution" OR "evolution") OR "execution")

1

Tableau du maximum des denrées de première nécessité : suivant la taxe faite par le directoire du district de Dijon, en exécution du décret de la Convention nationale, du 29 septem...

by Nault, E. J.
Published 1793

s.n

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2

Description de l'art de fabriquer les canons : faite en exécution de l'arrêté du Comité de salut public, du 18 pluviôse de l'an 2 de la République française, une et indivisible...

by Monge, Gaspard

Impr. du Comité de salut public

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3

Décret de la Convention nationale du 9 octobre 1792, l'an Ier de la République françoise [sic] : mode d'exécution de la loi qui prononce la peine de mort contre les émigrés pris le...

by Danton, Georges Jacques
Published 1792

Impr. nationale exécutive du Louvre

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4

Décret de la Convention nationale, du 19e jour du Ier mois de l'an second de la République françoise [sic], une & indivisible : relatif à l'exécution de la loi du 11 septembre sur...

by Deforgues, François-Louis-Michel Chemin

Impr. nationale exécutive du Louvre

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5

Loi sur les difficultés élevées dans l'exécution de l'article VII de la loi du 9 ventose, relatif...

Impr. du Dépôt des lois

Table of Contents: “...Loi sur les difficultés élevées dans l'exécution de l'article VII de la loi du 9 ventôse, relative...”

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6

Tableau du maximum des denrées & marchandises qui se consomment ordinairement dans l'étendue du district de Commune-Affranchie : dressé [sic] par l'agent national près le district,...

Published 1794

s.n

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7

A Collection of addresses transmitted by certain English clubs and societies to the National convention of France : the decree of the executive council respecting the Scheldt ...

Published 1793

Printed for J. Debrett

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8

A Collection of addresses transmitted by certain English clubs and societies to the National convention of France : the decree of the executive council respecting the Scheldt ...

Published 1793

Printed for J. Debrett

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9

Instruction sur les mesures déduites de la grandeur de la terre, uniformes pour toute la République, et sur les calculs relatifs à leur division décimale

by Haüy, René Just

Impr. de la veuve Defay

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10

Instruction sur les mesures déduites de la grandeur de la terre, uniformes pour toute la République, et sur les calculs relatifs à leur division décimale

by Haüy, René Just

Impr. nationale exécutive du Louvre

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11

Décret de la Convention nationale du 8 avril 1793, l'an second de la République françoise [sic] : relatif à la vente des moulins & usines appartenant à la nation ou provenus des ém...

by Gohier, Louis-Jérôme
Published 1793

Impr. nationale exécutive du Louvre

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12

Département des contributions publiques : compte rendu au premier février 1793

by Clavière, Étienne
Published 1793

Impr. nationale exécutive du Louvre

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13

Décret de la Convention nationale du 23 octobre 1792, l'an Ier de la République françoise [sic] : bannissement à perpétuité des émigrés françois

by Garat, Dominique-Joseph
Published 1793

Impr. nationale exécutive du Louvre

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14

Décret de la Convention nationale du 15 mars 1793, l'an second de la République franćoise [sic] : articles additionnels relatifs aux certificats de résidence

by Garat, Dominique-Joseph
Published 1793

Impr. nationale exécutive du Louvre

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15

Décret de la Convention nationale du 20 decembre 1792, l'an Ier de la République françoise [sic] : rélatif aux certificats de résidence

by Garat, Dominique-Joseph
Published 1792

Impr. nationale exécutive du Louvre

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16

Décret de la Convention nationale du 7 mars 1793, l'an second de la République françoise [sic] : relatif aux créanciers des émigrés

by Clavière, Étienne
Published 1793

Impr. nationale exécutive du Louvre

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17

Décret de la Convention nationale, du 18 juin 1793, l'an second de la République française : relatif au remplacement des sommes payées ou avancées par la Trésorerie, dans le couran...

by Gohier, Louis-Jérôme
Published 1793

[s.n.]

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18

Décret de la Convention nationale, du 17 août 1793, l'an second de la République françoise [sic], une & indivisible : relatif au payement des frais de fabrication faits par les dir...

by Albarade, Jean d'
Published 1793

Impr. nationale exécutive du Louvre

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19

Décret de la Convention nationale du 5 février 1793, l'an second de la République françoise [sic] : relatif à l'empreinte des monnoies d'or & d'argent de la République

by Clavière, Étienne
Published 1793

Impr. nationale exécutive du Louvre

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20

Décret de la Convention nationale du 13 janvier 1793, l'an second de la République françoise [sic] : qui proroge le délai pour les déclarations à faire par les créanciers des émigr...

by Garat, Dominique-Joseph
Published 1793

Impr. nationale exécutive du Louvre

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