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1

Décret de la Convention nationale, du 17 août 1793, l'an second de la République françoise [sic], une & indivisible : relatif au payement des frais de fabrication faits par les dir...

by Albarade, Jean d'
Published 1793

Impr. nationale exécutive du Louvre

Subjects: “...Monetary policy / France...”

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2

Mesures décisives proposées par Mc. Ale. Caminade, pour retirer de la circulation tous les assignats au dessus de 50 livres, et présentées par Sergent, député de Paris

by Caminade, Marc-Alexandre

Impr. nationale

Subjects: “...Monetary policy / France...”

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3

Décret de la Convention nationale du 5 octobre 1793, l'an second de la République française, une & indivisible : qui supprime le tirage ordonné par l'article XXXIII de la loi du 24...

by Deforgues, François-Louis-Michel Chemin
Published 1793

s.n

Subjects: “...Monetary policy / France...”

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4

Rapport et projet de décret sur l'organisation des monnoies : présentés au nom du Comité des finances, Section des assignats et monnoies

by Frécine, Augustin-Lucie de

Impr. nationale

Subjects: “...Monetary policy / France...”

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5

Projet de décret présenté au nom des quatre Comités réunis de salut puolic [sic], de législation, de commerce et des finances, sur les moyens de relever le crédit des assiguats [si...

Impr. nationale

Subjects: “...Monetary policy / France...”

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6

Rapport et projet de décret sur un nouveau systême monétaire : présentés à la Convention nationale au nom du Comité des finances, 17 avril 1793, l'an deuxième de la République fran...

by Condorcet, Jean-Antoine-Nicolas de Caritat
Published 1793

Impr. nationale

Subjects: “...Monetary policy / France...”

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7

Motion d'ordre sur l'objet des finances et pour proposer à la Convention de retirer de la masse des assignats en circulation plus de trois milliards, d'après le décret rendu le 10...

by Reynaud de Bonnassous, Claude-André-Benoît
Published 1795

Impr. nationale

Subjects: “...Monetary policy / France...”

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8

Principes d'équité appliqués aux finances, ou, Moyen simple et infaillible de remédier effectivement et immédiatement au renchérissement des objets, et aux injustices désastreuses...

by Sabonadière, Jean-Scipion
Published 1795

Impr. nationale

Subjects: “...Monetary policy / France...”

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9

Moyens pour l'épuremont, retirement et acquittement de cinq milliards d'assignats : présentés à la Convention nationale

by Savornin, Marc-Antoine-Jean-Louis
Published 1795

Impr. nationale

Subjects: “...Monetary policy / France...”

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10

Considérations sur le commerce, les finances et le crédit public : suivies d'un projet pour améliorer le crédit des assignats, et pour les retirer de la circulation

by Sevene, Ed
Published 1795

Impr. nationale

Subjects: “...Monetary policy / France...”

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11

Opinion sur les finances : contenant des dévéloppemens à son projet de décret du 20 germinal & des réflexions sur le plan de finance présenté par Johannot au nom des trois comités...

by Ricord, Jean-François
Published 1795

Impr. nationale

Subjects: “...Monetary policy / France...”

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12

Projet de décret relatif aux assignats démonétisés : présenté au nom du Comité des finances

by Cambon, Joseph
Published 1793

Impr. nationale

Subjects: “...Monetary policy / France...”

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13

Décret de la Convention nationale, du 30 mai 1793, l'an second de la République françoise [sic] : relatif aux frais de fabrication des espèces monnoyées

by Albarade, Jean d'
Published 1793

Impr. nationale exécitve du Louvre

Subjects: “...Monetary policy / France...”

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14

Décret de la Convention nationale, du 17 août 1793, l'an second de la République françoise [sic], une & indivisible : qui ordonne la vente des carrés difformés, des poinçons & matr...

by Albarade, Jean d'
Published 1793

Impr. nationale exécutive du Louvre

Subjects: “...Monetary policy / France...”

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15

Lois sur l'organisation des monnaies : des 22 et 28 vendémiaire, an quatrième de la République française, une et indivisible

Published 1795

Impr. du Dépôt des lois

Subjects: “...Monetary policy / Law and legislation / France...”

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16

Lois relatives à la fabrication de nouvelles pièces de monnaie : du 28 thermidor, an troisième de la République française, une et indivisible

Impr. du Dépôt des lois

Subjects: “...Monetary policy / Law and legislation / France...”

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17

Loi sur les finances et le crédit public : du 13 nivôse, l'an troisième de la République française, une et indivisible

by Auguis, Pierre-Jean-Baptiste
Published 1795

Impr. du Dépôt des lois

Subjects: “...Monetary policy / Law and legislation / France...”

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18

Observations rélatives au mémoire que la Commission générale des monnoyes et le Ministre des contributions publiques ont présenté à la Convention nationale le 30 octobre 1792 : sur...

by Verlac, Bertrand
Published 1793

[s.n.]

Subjects: “...Monetary policy / France...”