MPG.eBooks - Search Results

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Supplément aux Eclaircissemens pour servir de base à l'opinion qu'on doit avoir sur le citoyen Lamarche, directeur de la confection des assignats, & sur le ministre Clavière qui en...

by Belgodère
Published 1792

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Rapport sur la dette publique : sur les moyens à employer pour l'enregistrer sur un grand livre et la consolider, pour admettre la dette consolidée en paiement des domaines nationa...

by Cambon, Joseph
Published 1793

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Décret de la Convention nationale, du 15 mai 1793, l'an second de la République françoise [sic] : relatif aux moulins à bras & à manège, inventés par les citoyens Durand père & fil...

by Garat, Dominique-Joseph
Published 1793

Impr. nationale exécutive du Louvre

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Décret de la Convention nationale, du 16e jour du Ier mois de l'an second de la République françoise [sic], une & indivisible : relatif au titre, au poids & aux empreintes des monn...

by Deforgues, François-Louis-Michel Chemin

Impr. nationale exécutive du Louvre

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25

Département des contributions publiques : compte rendu au premier février 1793

by Clavière, Étienne
Published 1793

Impr. nationale exécutive du Louvre

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26

Compte rendu à la Convention, par les commissaires de la Trésorerie nationale de leur administration, depuis le 1er juillet 1791

by Lermina
Published 1793

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Réplique du citoyen Ollivault, sous-directeur de la fabrication des assignats, à la réponse ... de De La Marche ... adressée à la Convention nationale ... et dénonciations motivées...

by Ollivault-Duplessis, Vincent-Jean
Published 1793

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28

Projet de décret : présenté au nom des Comités de salut public, d'agriculture et de commerce, dans la séance du 14 brumaire

by Lindet, Jean-Baptiste-Robert

Impr. nationale

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29

Motion d'ordre sur le commerce et les arts

by Harmand, Jean-Baptiste

Impr. nationale

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Décret de la Convention nationale, du 17e jour de frimaire, an 2e de la République française, une et indivisible : qui ordonne le séquestre des biens des pères et mères dont les en...

by Des Champs des Tournelles, Louis-Grégoire
Published 1793

Impr. du Dépôt des lois

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Décret de la Convention nationale, du 9e jour de germinal, l'an 2e de la République française, une & indivisible : relatif au recouvrement du montant des liquidations provisoires i...

by Des Champs des Tournelles, Louis-Grégoire
Published 1794

Chez Élies

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Décret de la Convention nationale, du 23e jour de floréal, an second de la République française, une et indiv[is]ible : relatif aux rentes viagères dûes par les émigrés, déportés o...

by Du Barran, Joseph-Nicolas Barbeau
Published 1794

Impr. de Prault

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33

Lois relatives aux émigrés

by Dumont, Louis-Philippe
Published 1795

Impr. du Dépôt des lois

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34

Lois relatives aux individus inscrits sur la liste des émigrés, et aux créanciers viagers et pensionnaires des émigrés : du 1er fructidor, an troisième de la République française,...

Published 1795

Impr. du Dépôt des lois

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35

Rapport sur les moyens préparés pour établir l'uniformité des poids et mesures dans la République et pour substituer prochainement le mètre à l'aune, à Paris et dans le département...

by Prieur-Duvernois, Claude Antoine

Impr. nationale

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36

Lois sur l'organisation des monnaies : des 22 et 28 vendémiaire, an quatrième de la République française, une et indivisible

Published 1795

Impr. du Dépôt des lois

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37

Décret de la Convention nationale du 21e jour de nivôse, l'an second de la République française, une & indivisible : qui autorise le remplacement de la somme de deux cent soixante-...

by Bouchotte, Jean
Published 1794

Chez Lefranc & Elies

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38

Décret de la Convention nationale du 11 prairial, an second de la République française, une & indivisible : portant que la Trésorerie nationale ouvrira un crédit de cent soixante-q...

by Bréard, Jean Jacques
Published 1794

Chez Elies

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39

Discours sur l'état de l'Angleterre et les conséquences de la guerre maritime avec ce pays : prononcé à la séance du premier janvier 1793

by Kersaint, Armand-Guy
Published 1793

Impr. nationale

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40

Rapport sur la fabrication des savons, sur leurs différentes espèces, suivant la nature des huiles et des alkalis qu'on emploie pour les fabriquer : et sur les moyens d'en préparer...

by Arcet, Jean d'
Published 1794

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