MPG.eBooks - Search Results

Cover Image

41

Discours au sujet du compte de l'argenterie des églises : prononcé à la séance du 12 brumaire, an III

by Cambon, Joseph

Impr. nationale

Cover Image

42

Opinion sur les moyens de retirer des assignats de la circulation

by Lozeau, Paul-Augustin

Impr. nationale

Cover Image

43

Projet de décret présenté au nom des quatre Comités réunis de salut puolic [sic], de législation, de commerce et des finances, sur les moyens de relever le crédit des assiguats [si...

Impr. nationale

Cover Image

44

Pétition à la Convention nationale, pour Joseph Gautier, fondeur des déchets métalliques

by Gautier, Joseph-G.
Published 1795

s.n

Cover Image

45

Mémoire relatif aux moyens qu'on pourroit employer pour retirer quatre milliards d'assignats de la circulation

by Citoyen du département de Seine & Oise

Impr. nationale

Cover Image

46

by Saint-Aubin

Impr. nationale

Cover Image

47

Motion d'ordre sur l'objet des finances et pour proposer à la Convention de retirer de la masse des assignats en circulation plus de trois milliards, d'après le décret rendu le 10...

by Reynaud de Bonnassous, Claude-André-Benoît
Published 1795

Impr. nationale

Cover Image

48

Opinion sur les finances : contenant des dévéloppemens à son projet de décret du 20 germinal & des réflexions sur le plan de finance présenté par Johannot au nom des trois comités...

by Ricord, Jean-François
Published 1795

Impr. nationale

Cover Image

49

Discours sur l'état de l'Angleterre et les conséquences de la guerre maritime avec ce pays : prononcé à la séance du premier janvier 1793

by Kersaint, Armand-Guy
Published 1793

Impr. nationale

Cover Image

50

Rapport et projet de décret sur l'organisation des monnoies : présentés au nom du Comité des finances, Section des assignats et monnoies

by Frécine, Augustin-Lucie de

Impr. nationale

Cover Image

51

Décret de la Convention nationale, du 26 avril 1793, l'an second de la République françoise [sic] : portant que les émigrés ne doivent en aucun cas être jugés par des jurés

by Albarade, Jean d'
Published 1793

Impr. nationale exécutive du Louvre

Cover Image

52

Loi qui détermine le mode de distribution des lots de la loterie des meubles et immeubles provenant des émigrés : du 8 prairial, l'an troisième de la République française, une et i...

by Boursault, Jean-François

Impr. du Dépôt des lois

Cover Image

53

Loi qui ordonne le versement à la monnaie de tous les effets en or, vermeil, argent, etc. qui restent encore déposés à la trésorerie nationale ou dans les magasins nationaux : du 1...

by Thibaudeau, Antoine-Claire
Published 1795

Impr. du Dépôt des lois

Cover Image

54

Loi qui proroge le délai accordé par celle du Ier floréal aux créanciers des émigrés, pour le dépôt de leurs titres : du 22 thermidor, an troisième de la République française, une...

by Daunou, Pierre-Claude-Franc̜ois
Published 1795

Impr. du Dépôt des lois

Cover Image

55

Lois relatives à la fabrication de nouvelles pièces de monnaie : du 28 thermidor, an troisième de la République française, une et indivisible

Impr. du Dépôt des lois

Cover Image

56

Loi relative aux bons au porteur admissibles en paiement de biens d'émigrés : du 6e jour complémentaire, an troisième de la République française, une et indivisible

by Auger, Antoine-Augustin
Published 1795

Impr. du Dépôt des lois

Cover Image

57

Moyens pour l'épuremont, retirement et acquittement de cinq milliards d'assignats : présentés à la Convention nationale

by Savornin, Marc-Antoine-Jean-Louis
Published 1795

Impr. nationale

Cover Image

58

Considérations sur le commerce, les finances et le crédit public : suivies d'un projet pour améliorer le crédit des assignats, et pour les retirer de la circulation

by Sevene, Ed
Published 1795

Impr. nationale

Cover Image

59

Lois relatives aux emigrés

by Barras, Paul
Published 1795

Impr. du Dépôt des lois

Cover Image

60

Loi qui rapporte celle du 27 mars 1793, par laquelle les ennemis de la Révolution sont mis hors de la loi, et celle du 23 ventose an deuxième, qui ordonne de regarder et punir comm...

by Balmain, Jacques-Antoine
Published 1795

Impr. du Dépôt des lois

1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11