MPG.eBooks - Search Results

1

Des douanes et des colonies : observations préliminaires à la discussion de la loi dans les deux chambres

Published 1822

De l'Imprimerie de C.J. Trouvé

Subjects: “...Sugar trade / France...”

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2

Discours prononcé par Mgr le Garde des sceaux, sur le projet de loi relatif aux successions et substitutions

Published 1826

Imprimerie royal

Subjects: “...Entail / France...”

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3

Chemins de fer et canaux : pétition

by Schattenmann, Charles-Henri
Published 1838

G. Silbermann

Subjects: “...Railroads / France...”

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4

Réclamations des fabricans de nankin à Rouen, contre l'admission des nankins de l'Inde, ou, Sur le projet de loi proposé le 24 septembre 1814, adressée, le 28 octobre en forme de p...

Published 1814

s.n

Subjects: “...Cotton trade / France...”

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5

Les raffineurs et négocians de Paris à la Chambre des pairs et à la Chambre des députés

Published 1814

s.n

Subjects: “...Sugar trade / France...”

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6

Démonstration que l'amendement proposé par la Chambre des pairs sur l'art. 2 du projet de loi relative à l'importation des fers étrangers, doit être rejetée, comme étant en opposit...

Published 1814

s.n

Subjects: “...Iron industry and trade / France...”

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7

Opinion de M. le duc de Saint-Aignan sur le projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers

by Saint-Aignan, Charles-Paul-François de Beauvillier
Published 1814

P. Didot

Subjects: “...Iron industry and trade / France...”

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8

Rapport fait à la Chambre des Pairs et à celle des Députés par la Commission (*) de surveillance de la caisse d'amortissement et de celle des dépôts et consignations : en exécution...

Published 1821

s.n

Subjects: “...Sinking-funds / France...”

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9

Un mot sur l'importante question de l'augmentation du capital nominal, en compensation de la diminution du revenu : et redressement des balances du compte présenté à la Chambre des...

by Séguin, Armand
Published 1824

s.n

Subjects: “...Finance / France...”

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10

Un mot sur l'importante question de l'augmentation du capital nominal, en compensation de la diminution du revenu : et redressement des balances du compte présenté à la Chambre des...

by Séguin, Armand
Published 1824

s.n

Subjects: “...Finance / France...”

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11

Aux deux Chambres : sur le projet de loi d'amortissement

Published 1830

s.n

Subjects: “...Debts, Public / France...”

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12

Réclamation présentée à messieurs les membres de la Chambre des pairs, par les anciens propriétaires du Canal du Midi

Published 1814

Hacquart

Subjects: “...Canal du Midi (France)...”

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13

Opinion de M. le duc de Levis, sur le projet de la loi de finances pour 1817

by Lévis, Pierre-Marc-Gaston
Published 1817

P. Didot

Subjects: “...Debts, Public / France...”

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14

A messieurs les pairs de France, a messieurs les membres composant la Chambre des députés

Published 1814

s.n

Subjects: “...Rouen (France) / Commerce...”

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15

Projet de loi sur les finances : adopté par la Chambre des députés le 6 mars 1817, présenté à la Chambre des pairs le 8 du même mois

Published 1817

s.n

Subjects: “...Debts, Public / France...”

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16

Quelques observations sur le projet de loi relatif aux successions : présenté a la Chambre des pairs, dans la séance du 10 février 1826, et principalement sur l'expose des motifs q...

by Massabiau, Jean-Antoine-François
Published 1826

P. Mongie

Subjects: “...Right of property / France...”

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17

Observations sur la question des sucres

Published 1839

A. Prignet

Subjects: “...Tariff on sugar / France...”

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18

Rapport fait à la Chambre des pairs, en exécution de l'article CXIV de la loi du 28 avril 1816 : sur la direction morale et sur la situation matérielle de la Caisse d'amortissement...

Published 1820

de l'Imprimérie de P. Didot, l'ainé

Subjects: “...Sinking-funds / France...”

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19

Opinion de M. le Baron Pasquier, sur le projet de loi relatif au remboursement ou à la réduction de l'intérêst de rentes cinq pour cent

by Pasquier, Etienne-Denis
Published 1824

s.n

Subjects: “...Debts, Public / France...”

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20

Opinion de M. le comte de Villemanzy, sur le projet de loi relatif à l'importation et à l'exportation des grains

by Villemanzy, Jacques-Pierre Orillard
Published 1814

P. Didot

Subjects: “...Grain trade / France...”

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